Inventaire d'archives : Commune de Coulombs-en-Valois
Contenu :
Parmi les pièces notables, il faut signaler la présence des registres paroissiaux et d'état
civil de 1676 à 1803 et des registres des délibérations de 1821 à 1881.
Cote :
56EDT
Publication :
Archives départementales de Seine-et-Marne
Juin 2019
248 avenue Charles Prieur, 77190 Dammarie-les-Lys
Informations sur le producteur :
Coulombs-en-Valois (Seine-et-Marne)
L'ancienne commune de Coulombs fusionne en 1964 avec Vaux-sous-Coulombs pour former la
commune actuelle de Coulombs-sous-Valois.
Informations sur l'acquisition :
Modalités d'entrée : Le fonds est issu d'un dépôt effectué en 1978.
Description :
Évolutions :
Fonds ouvert.
Critères de sélection :
Conservation définitive.
Mise en forme :
Le fonds est classé selon le cadre de classement des archives communales de 1926.
Conditions d'accès :
Selon les articles L.213-1 à L.213-7 du Code du Patrimoine, le fonds est librement
communicable, sous réserve des restrictions imposées par l'état matériel des documents.
Conditions d'utilisation :
Conditions de reproduction : La reproduction est soumise aux conditions de la salle de
lecture.
Langues :
Tous les documents sont écrits en français.
Description physique :
1 mètre linéaire.
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD077_3331W240