Inventaire d'archives : 2165 W - Conseil Général de la Côte-d'Or : Pôle Aménagement et développement des territoires
Contenu :
Présentation du contenu
Conseil général et Commission permanente : rapports ; collèges publics et collèges privés : suivi et gestion.
Cote :
2165 W 1-71
Publication :
Archives départementales de la Côte-d'Or
2014
Dijon
Informations sur le producteur :
Origine:
Conseil général de la Côte-d'Or. PADT (Pôle Aménagement et Développement des Territoires). Direction Éducation et Patrimoine
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement
Conditions d'accès :
Statut juridiqueArchives publiques
Communicabilité
Librement communicable
Description physique :
Description physique: Document d'archives
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 71 articles (71 boîtes)
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 7,10
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de la Côte-d'Or
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD021_000002173