Inventaire d'archives : 2009W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Chemins départementaux
Contenu :
Comptabilité des travaux : pièces justificatives des mandats, feuilles d'attachement des ouvriers, accidents du travail, répertoires, bordereaux des paiements, registres, cotisations d'assurances sociales.
Cote :
2009W 1-2009W23
Informations sur le producteur :
Rhône. Direction départementale de l'équipement
Informations sur l'acquisition :
Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 13/10/1986
Conditions d'accès :
Les articles 2009 W 7-11 et 18 (accidents du travail) ne sont pas immédiatement communicables (délai de 120 ans à compter de la date de naissance, ou 25 ans après le décès : protection du secret médical).
Description physique :
Importance matérielle :
5,08
Ressources complémentaires :
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD069_2009_W