Inventaire d'archives : Caisse d'allocations familiales de Côte-d'Or
Contenu :
Présentation du contenu
- Dossiers de prestation de service : pièces financières et comptables, rapports d'activité de la structure aidée ou fiche de présentation, correspondance, données sur les familles
- Dossiers d'aide financière : pièces financières et comptables, extraits de procès-verbaux de diverses commissions, dossier de prêt ou de subvention, correspondance
- Comptabilité
- Notes de service, notes de direction, procès-verbaux de commissions
- Dossiers de travailleurs étrangers
- Dossiers de familles du Centre social du mail à Chenôve
Cote :
1747 W 1-61
Publication :
Archives départementales de la Côte-d'Or
2003
Dijon
Informations sur le producteur :
Origine:
Caisse d'allocations familiales de Côte-d'Or (CAF)
Biographie ou histoire
Au titre de l'action sociale,
- la CAF gère des services au profit des familles, un service social dans les 3 circonscriptions de Chenôve-Longvic, Grésilles, Bourroches-Parc-Clemenceau-Mansard ; elle co-finance et co-gère avec les municipalités 8 centres sociaux à Dijon (Bourroches, Fontaine d'Ouche, Grésille, Parc), à Chenôve (Mail et Thibault), à Longvic (Bief du Moulin et Valentin) ;
- elle verse des aides aux investissements et au fonctionnement aux collectivités locales et aux associations pour la création, la rénovation et le fonctionnement des équipements. Elle intervient notamment dans le domaine de la garde des jeunes enfants et du temps libre par le versement de crédits d'investissements et de crédits de fonctionnement pour les structures d'accueil et par la conclusion de contrats-enfance et de contrats-temps libres.
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
versement du 25 septembre 2003
Conditions d'accès :
Modalités d'accès
Communicable suivant les délais légaux (loi du 3 janvier 1979 et ses décrets d'application). Communicabilité traitée au niveau de chaque article en janvier 2004.
Description physique :
Description physique: Document d'archives
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 25 boîtes
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 2,20
Observations :
Commentaire
Les dossiers suivant n'ont pu être versés ayant été détruits suite à une inondation :
- Service social, commission de secours : 1991-1997
- Action sociale, Association de l'aide familiale populaire (Dijon) ; Association d'aide aux mères et aux familles à domicile (Dijon) ; Association d'aide à domicile en milieu rural (Chenôve) ; Association d'aide aux mères et aux familles à domicile (Beaune) : 1996.
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de la Côte-d'Or
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD021_000000187