Inventaire d'archives : 13W - Elections politiques
Contenu :
Elections politiques : listes électorales et tableaux rectificatifs.
Cote :
13W/1-13W/39
Publication :
Archives du Calvados
61, rue de Lion-sur-Mer
14000 Caen
Informations sur le producteur :
Archives du premier bureau de la première division de la préfecture.
Versement du 9 décembre 1946 effectué par le Bureau des élections et de l'administration (Direction de la réglementation et des libertés publiques de la préfecture)
Versement du 9 décembre 1946 effectué par le Bureau des élections et de l'administration (Direction de la réglementation et des libertés publiques de la préfecture)
Informations sur l'acquisition :
Historique de conservation :
Versement classé en 1998 par Sylvie Lebis.
Anciennement coté : M 530 à M 571.
Instrument de recherche saisi sur mnésys en 2017.
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives du Calvados
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD014_001657