Inventaire d'archives : 1310 W - Direction Départementale du Travail et de l'Emploi et de la Formation Professionnelle (DDTEFP)
Cote :
1310 W 1-39
Publication :
Archives départementales de la Côte-d'Or
Dijon
Informations sur le producteur :
Origine:
DIRECTION DÉPARTEMENTALE DU TRAVAIL ET DE L'EMPLOI. SERVICE D'AIDE À LA CRÉATION D'ENTREPRISE
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement
jeudi 9 juillet 1992
Conditions d'accès :
Modalités d'accès
Communicable suivant les délais légaux (loi du 3 janvier 1979 et ses décrets d'application). Communicabilité traitée au niveau de chaque article en mai 2004.
Description physique :
Description physique: Document d'archives
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 39
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 4,20
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de la Côte-d'Or
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD021_000000069
Institutions :
DIRECTION DÉPARTEMENTALE DU TRAVAIL ET DE L'EMPLOI. SERVICE D'AIDE À LA CRÉATION D'ENTREPRISE