Inventaire d'archives : 268 W - Sous-préfecture de Nyons.

Contenu :

Fonds de la sous-préfecture de Nyons (guerre 1939-1945).

Cote :

268 W 1-284

Informations sur le producteur :

Service versant :
Sous-préfecture de Nyons

Informations sur l'acquisition :

Ce versement est entré aux archives départementales le 17 avril 1958

Description :

Mise en forme :
Il a été reconstitué à partir des liasses Z 8853 à Z 8862, puis classé en octobre 1989 par Martine Mollaret.

Conditions d'accès :

Les délais de communicabilité sont fixés par le livre II du code du patrimoine modifié par la loi du 15 juillet 2008.

Description physique :

Ce versement représente un métrage linéaire de
Importance matérielle :
0, 78

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Ce fonds est consultable dans la salle de lecture des Archives départementales de la Drôme.
14 rue de la Manutention 26000 Valence

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD026_000532

Institutions :

Sous-préfecture de Nyons

Thèmes :

Guerre 1939-1945

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