Inventaire d'archives : 268 W - Sous-préfecture de Nyons.
Contenu :
Fonds de la sous-préfecture de Nyons (guerre 1939-1945).
Cote :
268 W 1-284
Informations sur le producteur :
Service versant :
Sous-préfecture de Nyons
Informations sur l'acquisition :
Ce versement est entré aux archives départementales le 17 avril 1958
Description :
Mise en forme :
Il a été reconstitué à partir des liasses Z 8853 à Z 8862, puis classé en octobre 1989 par Martine Mollaret.
Conditions d'accès :
Les délais de communicabilité sont fixés par le livre II du code du patrimoine modifié par la loi du 15 juillet 2008.
Description physique :
Ce versement représente un métrage linéaire de
Importance matérielle :
0, 78
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Ce fonds est consultable dans la salle de lecture des Archives départementales de la Drôme.
14 rue de la Manutention 26000 Valence
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD026_000532