Inventaire d'archives : EDEPOT99 - Commune de Haute-Rivoire

Date : 1636 - 1980

Contenu :

Le fonds déposé de la commune de Haute-Rivoire comprend les registres d'état civil, de délibérations du conseil municipal ainsi que des dossiers thématiques relatifs à la gestion de la commune (population, affaires militaires, finances, contributions, police, hygiène, élections, édifices et biens communaux, voirie et travaux publics, assistance et prévoyance, instruction publique).

Le fonds contient également des registres matricules de l'école primaire ainsi que des archives de l'hospice.

Cote :

EDEPOT99 / 1-EDEPOT99/52

Informations sur le producteur :

Haute-Rivoire (Rhône, France).

La commune de Haute-Rivoire se situe dans le canton de L'Arbresle à environ 60 kilomètres de Lyon. Elle est entourée au nord par la commune de Saint-Laurent-les-Places, à l'ouest par les communes de Saint-Martin-Lestra (Loire) et Virigneux (Loire), au sud par la commune de Meys et à l'est par les communes de Saint-Laurent-de-Chamousset, Les Halles et Souzy.

Avant la Révolution française, la paroisse de Haute-Rivoire était rattachée au Forez (Châtellenie royale de Feurs) pour une part et au lyonnais (Marquisat de Fenoyl) pour l'autre.

Informations sur l'acquisition :

Conformément au Code du patrimoine (article L.212-11), le fonds des archives de la commune de Haute-Rivoire a fait l'objet d'un dépôt aux Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon le 20 mai 2021.

Description :

Mise en forme :

En 2021, les registres paroissiaux, d'état civil et de délibérations du conseil municipal ont été classés et cotés. Le reste du fonds (dossiers thématiques et autres registres) est en attente de classement.

Conditions d'accès :

Les documents contenus dans ce fonds sont librement consultables. Cependant, certains dossiers contenant des données personnelles ne sont pas immédiatement communicables. Ils sont soumis à des délais de communicabilité afin de préserver la vie privée des personnes concernées (50 ans à partir de la clôture du dossier) ou le secret médical (120 ans à partir de la date de naissance ou 25 ans à partir de la date de décès).

Les registres paroissiaux, d'état civil et de délibérations du conseil municipal sont consultables sous format numérique.

Conditions d'utilisation :

Les documents peuvent être librement reproduits conformément au règlement de la salle de lecture des Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon et à la législation sur la réutilisation des données publiques.