Inventaire d'archives : Inventaire du fonds des mines d'Entrevernes

Cote :

46 J 109-671

Publication :

Archives départementales de la Haute-Savoie
2011
Annecy

Conditions d'accès :

Archives privées

Conditions d'utilisation :

: La reproduction des documents est soumise à l'autorisation des archives départementales de la Haute-Savoie. En cas de reproduction d'une ou plusieurs pièces, il conviendra de faire apparaître le nom du service dépositaire et la cote du ou des documents. Si un usage commercial des documents est envisagé, l'obtention de l'autorisation des ayants droits est nécessaire.

Description physique :

Description physique:


Document d'archives
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 360

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Organisme responsable de l'accès intellectuel: Les Archives départementales de la Haute-Savoie sont responsables de l'accès intellectuel des archives.

Mises à jour :

  • Des modifications ont été apportées pour rendre conforme l'inventaire à la norme ISAD(G) : norme générale et internationale de description archivistique (seconde édition).
  • jeudi 23 juin 2011

    Identifiant de l'inventaire d'archives :

    FRAD074_000000330

    Type de document :

    Document d'archives

    Où consulter le document :

    Archives départementales de la Haute-Savoie

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