Inventaire d'archives : Agriculture ; Direction des affaires financières et économiques ; Service des affaires financières et des analyses économiques ;...

Titre :

Agriculture ; Direction des affaires financières et économiques ; Service des affaires financières et des analyses économiques ; Sous-direction du financement de l'agriculture (1971-1989)

Contenu :

Sommaire
Art 1-31 (25 DAFE) : Financement de l'agriculture, 1971-1989. Art 1-26 : Financement de l'agriculture, aides de l'Etat. Aides aux agriculteurs en difficulté par suite notamment de calamites agricoles, aides aux jeunes agriculteurs, crédit, 1971-1986. Art 27-31. Affaires diverses : Relations avec le crédit agricole mutuel, groupes de travail ayant prépare la conférence annuelle de 1976, pétitions concernant les CUMA (Coopératives d'Utilisation de Matériel agricole), 1976-1989

Cote :

19900632/1-19900632/31

Publication :

Archives nationales
1990

Localisation physique :

Pierrefitte

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_007894

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