Inventaire d'archives : Département stratégie et clientèles (DBRP) - Service des consignations (DBRP2) - Cote 0202890001-0202890010
Contenu :
Consignations militaires
Informations sur le producteur :
DIRECTION DU BANCAIRE REGLEMENTE (DBR)
Conditions d'accès :
Librement communicable sous réserve des restrictions imposées par l'état matériel des documents et des dispositions de l'art. L. 213-2 du Code du patrimoine
Conditions d'utilisation :
Selon le règlement de la salle de lecture
Description physique :
Importance matérielle : 10 boîtes (1,1 mètre linéaire)
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRCDC180020026_020289