Inventaire d'archives : Ministère du travail, délégation à la formation professionnelle : Conseils et comités de la formation professionnelle,...

Titre :

Ministère du travail, délégation à la formation professionnelle : Conseils et comités de la formation professionnelle, Apprentissage, Formation professionnelle des travailleurs immigrés et des femmes (1963-1985)

Contenu :

La première partie du versement concerne des dossiers de séance des différents conseils et comités de la formation professionnelle. Les séries conservées complètent celles déjà archivées dans le fonds Claude Leroux (versement 19940539) et versées par la mission du développement de la formation continue (versement 19970507).
Sur plusieurs autres thèmes abordés dans ce versement (audiovisuel, apprentissage, travailleurs immigrés), le fonds versé par André Ramoff (versement 19980141) donne des informations complémentaires.
En ce qui concerne la formation professionnelle des femmes, il faut compléter les dossiers conservés par la Délégation à la formation professionnelle par ceux versés par le service des droits des femmes, secteur emploi.
Sommaire
Art 1-7 : Conseils et comités de la formation professionnelle (fonds de la formation professionnelle et de la promotion sociale, Conseil National de la Formation Professionnelle, de la promotion sociale et de l’emploi, Comité pour le développement de la formation professionnelle continue et de l’éducation permanente par les moyens audiovisuels, groupe technique spécialisé), 1967-1984.
Art 7 (suite) : Fonds d’Assurance Formation (FAF), 1973-1980.
Art 8 : Formation professionnelle continue, bilan des effectifs de stagiaires, 1969-1972, 1974.
Art 9 : Législation et réglementation sur l’apprentissage, 1963-1974.
Art 10-11 : Formation professionnelle des travailleurs immigrés, 1973-1978.
Art 12-13 : Formation professionnelle des femmes, 1980-1985.
Art 13 (suite) : Groupe de travail interministériel sur la lutte contre la pauvreté, 1980.

Cote :

20000344/1-20000344/13

Publication :

Archives Nationales
2000

Informations sur le producteur :

Délégation à la formation professionnelle

Informations sur l'acquisition :

Versement du 27 juillet 2000.
Historique de conservation :
Les archives décrites dans ce versement proviennent d'une société de stockage privée sous contrat avec la délégation à la formation professionnelle. L'existence de ce dépôt extérieur n'a été signalé à la mission des Archives nationales qu'en avril 2000. Un tri a été fait sur place en mai 2000 pour déterminer quels documents pouvaient être éliminés et ceux qui devaient être conservés.

Conditions d'accès :

Librement communicable.

Conditions d'utilisation :

Selon le règlement de la salle de lecture.

Description physique :

Importance matérielle :
13 articles (4,03 mètres linéaires)

Localisation physique :

Pierrefitte-sur-Seine

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives nationales

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_023190

Archives nationales

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