Inventaire d'archives : Ministère du travail, délégation à la formation professionnelle : Conseils et comités de la formation professionnelle,...
Titre :
Ministère du travail, délégation à la formation professionnelle : Conseils et comités de la formation professionnelle, Apprentissage, Formation professionnelle des travailleurs immigrés et des femmes (1963-1985)
Contenu :
La première partie du versement concerne des dossiers de séance des différents conseils et
comités de la formation professionnelle. Les séries conservées complètent celles déjà archivées
dans le fonds Claude Leroux (versement 19940539) et versées par la mission du développement de
la formation continue (versement 19970507).
Sur plusieurs autres thèmes abordés dans ce versement (audiovisuel, apprentissage,
travailleurs immigrés), le fonds versé par André Ramoff (versement 19980141) donne des
informations complémentaires.
En ce qui concerne la formation professionnelle des femmes, il faut compléter les dossiers
conservés par la Délégation à la formation professionnelle par ceux versés par le service des
droits des femmes, secteur emploi.
Sommaire
Art 1-7 : Conseils et comités de la formation professionnelle (fonds de la formation
professionnelle et de la promotion sociale, Conseil National de la Formation Professionnelle, de
la promotion sociale et de l’emploi, Comité pour le développement de la formation
professionnelle continue et de l’éducation permanente par les moyens audiovisuels, groupe
technique spécialisé), 1967-1984.
Art 7 (suite) : Fonds d’Assurance Formation (FAF), 1973-1980.
Art 8 : Formation professionnelle continue, bilan des effectifs de stagiaires, 1969-1972,
1974.
Art 9 : Législation et réglementation sur l’apprentissage, 1963-1974.
Art 10-11 : Formation professionnelle des travailleurs immigrés, 1973-1978.
Art 12-13 : Formation professionnelle des femmes, 1980-1985.
Art 13 (suite) : Groupe de travail interministériel sur la lutte contre la pauvreté, 1980.
Cote :
20000344/1-20000344/13
Publication :
Archives Nationales
2000
Informations sur le producteur :
Délégation à la formation professionnelle
Informations sur l'acquisition :
Versement du 27 juillet 2000.
Historique de conservation :
Les archives décrites dans ce versement proviennent d'une société de stockage privée sous
contrat avec la délégation à la formation professionnelle. L'existence de ce dépôt extérieur n'a
été signalé à la mission des Archives nationales qu'en avril 2000. Un tri a été fait sur place
en mai 2000 pour déterminer quels documents pouvaient être éliminés et ceux qui devaient être
conservés.
Conditions d'accès :
Librement communicable.
Conditions d'utilisation :
Selon le règlement de la salle de lecture.
Description physique :
Importance matérielle :
13 articles (4,03 mètres linéaires)
Localisation physique :
Pierrefitte-sur-Seine
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives nationales
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_023190
Institutions :
Thèmes :
apprentissage, audiovisuel, femme, formation continue, formation professionnelle, pauvreté, stage, travailleur migrant