Inventaire d'archives : 1659W - Préfecture du Rhône - Affaires communales
Contenu :
Arrêtés municipaux (1949-1984). Gardes-champêtres : dossiers individuels (1960-1980). Commission paritaire, élections (1971, 1977). Affaires diverses (1962-1980).
Cote :
1659W 624-1659W632
Publication :
Archives départementales du Rhône
13/11/2017
34 rue Général Mouton-Duvernet
69003 LYON
Informations sur le producteur :
PREFECTURE DU RHONE/Direction des collectivités locales (DCL)/1er bureau
Informations sur l'acquisition :
Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 22/11/1984
Description :
Critères de sélection :
Les articles 624-630 et 632 ont été éliminés en 2011. Seul reste l'article 631 (dossiers de gardes champêtres).
Conditions d'accès :
L'article 1659 W 631 est soumis à un délai de 50 ans (vie privée).
Description physique :
Information matérielles :
Papier
Importance matérielle :
1.41 ML
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD069_1659_W
Thèmes :
ADMINISTRATION, ADMINISTRATION COMMUNALE, COMMUNE, ELECTION, EMPLOI, GARDE PARTICULIER, OPINION, PERSONNEL, TRAVAIL