Inventaire d'archives : Syndicat mixte du Pont du Gard (1985-2003) - 1243 W
Cote :
1243 W 1-43
Publication :
Archives départementales du Gard
2021
Nimes
Informations sur le producteur :
Nom du producteur:
Syndicat mixte du Pont du Gard
Description :
Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
Les articles 15, 16 et 22 ont été éliminés en mai 2022. Il s'agissait de subventions, de pièces de dépenses, et de copies de registres (1998-2001, 0,30 ml).
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
Selon les dispositions prévues pour les archives publiques par le Code du Patrimoine (art. L 213-1 à 8)
Description physique :
Description physique:
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 50
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 5,71
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Où consulter les documents ?: Archives départementales du Gard
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD030_01243_W