Inventaire d'archives : 305 E - Etude Raybaudo / Courant / Letrosne / Sciblo (Aix-en-Provence) (1177 - 1938)
Contenu :
Notariat d’Aix-en-Provence. Documents conservés : répertoires (1580-1883), minutes (1364-1938), varia (XIIe-XVIIIe s.). Quelques actes ont été passés ailleurs qu’à Aix-en-Provence.
Cote :
305 E
Informations sur le producteur :
Etude Raybaudo / Dutrevis / Brines / Courant / Letrosne (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
Informations sur l'acquisition :
Ce fonds comprend 595 articles et plusieurs versements ont été effectués au centre aixois des Archives départementales des Bouches-du-Rhône : le 15 juin 1929 par Me Léon VACHIER, le 27 juillet 1977 par Me Jean-Paul LETROSNE, le 24 janvier 2001 et le 5 janvier 2012 par l’étude actuelle.
Conditions d'accès :
Conformément aux dispositions du Code du patrimoine, ces documents sont librement communicables, sous réserve de leur état de conservation matérielle et des délais prévus par le code du patrimoine. S'ils sont disponibles sous forme numérisée ou microfilmée, les originaux ne sont pas communiqués.Archives publiques.
Communicable à l’expiration d’un délai - archives publiques
75 ans
Oui - Publiable sur internet
Conditions d'utilisation :
L'utilisation ou la reproduction de ces documents en vue d'un usage autre que privé, est soumise à l'autorisation des Archives des Bouches-du-Rhône et à la signature de la licence adéquate le cas échéant.
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales des Bouches-du-Rhône
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD013_1881294