Inventaire d'archives : Préfecture de la Haute-Loire, 2e direction, 2ème bureau (sous-série 1375 W)
Contenu :
Présentation du contenu
Divers dossiers dans le domaine social et économique. Subventions diverses.
Cote :
1375 W 1-199
Publication :
Archives départementales de la Haute-Loire
2014
Le Puy-en-Velay
Informations sur le producteur :
Origine:
Préfecture de la Haute-Loire. Secrétariat général. 2è direction. 2è bureau
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement en date du 27 septembre 1994
Description :
Évolutions :
Accroissements
A venir.
Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
Classement à vérifier.
Bordereau initial repris sous Aide au classement le 23/01/2014.
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Selon la règlementation en vigueur.
Langues :
Langue des unités documentaires: Français
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 199 cartons Bruneau
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 27,85
Ressources complémentaires :
Localisation physique :
Localisation physique: 4 av. de Meschede
43000 Le Puy-en-Velay
43000 Le Puy-en-Velay
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de l'accès intellectuel: Archives départementales de la Haute-Loire
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD043_1375W_prefecture_2D2B