Inventaire d'archives : Société française de matériel agricole et industriel.
Contenu :
registres, dossiers d'assemblées
Activité / thème : Fabrication de tracteurs agricoles
Cote :
81 AQ 1 à 40
Publication :
Archives nationales du monde du travail
Informations sur le producteur :
Société française de matériel agricole et industriel
La Société française de matériel agricole et industriel était théoriquement indépendante des établissements Arbel, mais elle avait les mêmes administrateurs. Elle prit la suite d'une firme antérieure remontant à 1879 et eut pour objet la fabrication de tracteurs agricoles dans son usine de Vierzon.
Informations sur l'acquisition :
| 1995 | dépôt numéroviareprise_1564Service versant non identifié (voir le service producteur) |
Historique de conservation :
Ce fonds est entré aux Archives nationales à Paris en décembre 1955, sous la cote 81 AQ. Il s'agit des archives de la Société française de matériel agricole et industriel déposées par les Établissements Arbel. Ce fonds a été transféré en 1995 au Centre des archives du monde du travail à Roubaix, sous la numéro d'entrée 1995 027. Il a été donné par Maître Gorrias, syndic liquidateur, par lettre du 26 septembre 2011.
Conditions d'accès :
Archives privées.
Fonds "librement communicable". Attention: seules les informations concernant le producteur du fonds sont immédiatement consultables et reproductibles, toutes les autres (en particulier celles concernant les tierces personnes ou la puissance publique) sont soumises aux délais légaux prévus par le code du patrimoine pour les archives publiques.
Publiable sur internet
Conditions d'utilisation :
La réutilisation des documents extraits du fonds est gratuite et libre, sous réserve des dispositions relatives aux droits de propriété intellectuelle et au respect de la vie privée (voir les modalités d'application sur le site internet des ANMT).
Description physique :
40 unités documentaires
Importance matérielle :
5,40
Ressources complémentaires :
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRANMT_IR_81_AQ