Inventaire d'archives : Centre national du Livre. Administration et Présidence (1957-2015)

Date : 1957 - 2015

Contenu :

- Les dossiers d'instances (Conseils d'administration, comité consultatifs paritaires, comités techniques paritaires, comités hygiène et sécurité), pour la période 1983-2010 ;

- Les dossiers relatifs au fonctionnement du CNL : administration, finances, gestion du personnel, des locaux et de la logistique (1957-2012) ;

- Les dossiers suivis et gérés par la Présidence, le Secrétariat Général et la Direction Générale (1973-2015) ;

- Les dossiers suivis par les départements de la création et de la diffusion (1962, 1982-2011).

Cote :

20160177/1-20160177/112

Publication :

Archives nationales

2016

Pierrefitte-sur-Seine

Informations sur le producteur :

Centre national du Livre

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Informations sur l'acquisition :

Versement (2016)

Description :

Critères de sélection :

Les éliminations ont concerné les documents arrivés au terme de leur durée d'utilité administrative et n'ayant pas de valeur historique et patrimoniale, doublons, copies et documentation non pertinente.

Conditions d'accès :

L'ensemble de ce fonds est soumis au régime des archives publiques.

En application des dispositions des articles L. 213-1 à L. 213-8 du Code du Patrimoine et compte tenu des informations pouvant porter atteinte à la vie privée, la communicabilité des articles 06 à 09, 12 et 31 à 37 est de cinquante ans à compter de la date du document le plus récent inclus dans le dossier.

En application des dispositions des articles L. 213-1 à L. 213-8 du Code du Patrimoine et compte tenu des informations relatives aux affaires portées devant les juridictions, la communicabilité des articles 15, 25 et 28 est de soixante-quinze ans à compter de la date du document le plus récent inclus dans le dossier.

Le reste du fonds est librement communicable.

Conditions d'utilisation :

Conformément au règlement de la salle de lecture.

Description physique :

Importance matérielle :

49 cartons type DIMAB et 2 cartons type container, soit environ 17,27 ml.

Ressources complémentaires :

19860169 : Centre National des Lettres, aides au secteur du livre : dossiers de commission, dossiers d'aides, minutiers chronologiques (1927-1991).

19870593 : Centre National des Lettres, aides au secteur du livre : dossiers de commission, dossiers d'aides, minutiers chronologiques (1945-1981).

19910683 : Centre National des Lettres, aides au secteur du livre : dossiers de commission, dossiers d'aides (1961-1986).

19970464 : Sessions de commission (1958-1972), dossiers d'aides (1978-1986), minutiers chronologiques (1982-1991), administration et fonctionnement de la Caisse Nationale de Lettres (1927-1972).

20090138 : Aides au secteur du livre : dossiers d'aides (1958-2003).

20090162 : Statuts, administration et fonctionnement, aides au secteur du livre (commissions, dossiers d'aides) (1974-1998).

20120169 : Instances, administration et fonctionnement, bilans des aides, dossiers de commission (1957-2010).

20120293 : Locaux du CNL (1949-1992).

20130265 : Aides au secteur du livre : dossiers d'aides (1927-2010).

20160195 : Aides au secteur du livre : dossiers de commission (1990-2012), dossier d'aides (1992-2005).

Localisation physique :