Inventaire d'archives : Centre national du Livre. Administration et Présidence (1957-2015)
Contenu :
- Les dossiers d'instances (Conseils d'administration, comité consultatifs paritaires, comités techniques paritaires, comités hygiène et sécurité), pour la période 1983-2010 ;
- Les dossiers relatifs au fonctionnement du CNL : administration, finances, gestion du personnel, des locaux et de la logistique (1957-2012) ;
- Les dossiers suivis et gérés par la Présidence, le Secrétariat Général et la Direction Générale (1973-2015) ;
- Les dossiers suivis par les départements de la création et de la diffusion (1962, 1982-2011).
Cote :
20160177/1-20160177/112
Publication :
Archives nationales
2016
Pierrefitte-sur-Seine
Informations sur le producteur :
Centre national du Livre
Voir notice d'autorité dans le référentiel des producteurs des Archives nationales
Informations sur l'acquisition :
Versement (2016)
Description :
Critères de sélection :
Les éliminations ont concerné les documents arrivés au terme de leur durée d'utilité administrative et n'ayant pas de valeur historique et patrimoniale, doublons, copies et documentation non pertinente.
Conditions d'accès :
L'ensemble de ce fonds est soumis au régime des archives publiques.
En application des dispositions des articles L. 213-1 à L. 213-8 du Code du Patrimoine et compte tenu des informations pouvant porter atteinte à la vie privée, la communicabilité des articles 06 à 09, 12 et 31 à 37 est de cinquante ans à compter de la date du document le plus récent inclus dans le dossier.
En application des dispositions des articles L. 213-1 à L. 213-8 du Code du Patrimoine et compte tenu des informations relatives aux affaires portées devant les juridictions, la communicabilité des articles 15, 25 et 28 est de soixante-quinze ans à compter de la date du document le plus récent inclus dans le dossier.
Le reste du fonds est librement communicable.
Conditions d'utilisation :
Conformément au règlement de la salle de lecture.
Description physique :
Importance matérielle :
49 cartons type DIMAB et 2 cartons type container, soit environ 17,27 ml.
Ressources complémentaires :
19860169 : Centre National des Lettres, aides au secteur du livre : dossiers de commission, dossiers d'aides, minutiers chronologiques (1927-1991).
19870593 : Centre National des Lettres, aides au secteur du livre : dossiers de commission, dossiers d'aides, minutiers chronologiques (1945-1981).
19910683 : Centre National des Lettres, aides au secteur du livre : dossiers de commission, dossiers d'aides (1961-1986).
19970464 : Sessions de commission (1958-1972), dossiers d'aides (1978-1986), minutiers chronologiques (1982-1991), administration et fonctionnement de la Caisse Nationale de Lettres (1927-1972).
20090138 : Aides au secteur du livre : dossiers d'aides (1958-2003).
20090162 : Statuts, administration et fonctionnement, aides au secteur du livre (commissions, dossiers d'aides) (1974-1998).
20120169 : Instances, administration et fonctionnement, bilans des aides, dossiers de commission (1957-2010).
20120293 : Locaux du CNL (1949-1992).
20130265 : Aides au secteur du livre : dossiers d'aides (1927-2010).
20160195 : Aides au secteur du livre : dossiers de commission (1990-2012), dossier d'aides (1992-2005).
Localisation physique :
Pierrefitte-sur-Seine
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives nationales
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_056080