Inventaire d'archives : Étude notariale Favarel à Cordes : documents autres que les minutes et répertoires (1367-1796) 7 J 1-28

Contenu :

Présentation du contenu
Le fonds regroupe, pour l'essentiel, des documents familiaux (testaments, livres de raison, jugement de procès entre des héritiers, etc.) et seigneuriaux (reconnaissances, livres censiers, livres terriers) de la région de Cordes. Toutefois il subsiste des documents de communautés : trois registres de mutations du XVIIe s. pour Campes, Frausseilles et Vindrac.

Cote :

7 J 1-28

Publication :

Archives départementales du Tarn
1902
Albi

Informations sur le producteur :

Producteur:
Favarel, Louis
Histoire du producteur
Le notaire Louis Favarel, de Cordes, actif vers 1883-1919, fut membre du Conseil général du Tarn.

Informations sur l'acquisition :

Modalités d'entrée aux Archives départementales du Tarn
Entrée en 1894

Description :

Mise en forme :
Informations sur le classement
Le 23 septembre, l'archiviste Charles Portal établit une description de l'ensemble du versement composé alors de 361 articles (diocèse : art.1 à 8 ; familles, art. 9 à 38 ; notaires, art. 39 à 342 ; communautés : art. 343 à 361). Puis il place les archives notariales en sous-série 6 E avec les autres fonds d'archives de cette nature. Il ne devrait subsister dans ce fonds de 7 J que les archives familiales ou seigneuriales, mais on y trouve encore trois registres d'archives de communautés qui n'ont pas été intégrés aux archives communales déposées (série EDT). Eric Jalade révise le fonds en 1990 et établit une cotation définitive.

Conditions d'accès :

Statut juridique Archives privées
Communicabilité
Libre, sous réserve que l'état des documents le permette.

Description physique :

Description physique:
Nombre de fiches de description
Nombre de fiches de description: 28
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0,85

Ressources complémentaires :

Autre instrument de recherche
Charles Portal, "Accroissements antérieurs à l'an VIII pendant les années 1895-1900, catalogue", dans Annuaire du Tarn, 1902, Albi, Nouguiès, p. 382-412. Inventaire révisé et coté par Eric Jalade en 1990, 3 pages dactylographiées.
Sources complémentaires
Sources complémentaires dans le service
Fonds Favarel, minutes des notaires de Cordes de 1348 au XVIIe s. (6 E 8 / 39 à 342)

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives départementales du Tarn

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD081_Serie_J_7J

Personnes :

Favarel, Louis

Personnes ou Institutions :

Favarel, Louis

Archives départementales du Tarn

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