Inventaire d'archives : E_DEP 203 - Sainte-Fortunade - Archives communales déposées
Publication :
Archives départementales de la Corrèze
09/12/2013 mise à jour le 03/02/2020
Le Touron
19 000 Tulle
Informations sur le producteur :
Dépôt de la commune de Sainte-Fortunade
Informations sur l'acquisition :
Mise à jour suite à l'entrée du 31/01/2020
Historique de conservation :
l'Etat général des fonds coté EDEP/203/CC/1 a été retrouvé par la commune de Saint-Clément.
Description :
Mise en forme :
Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales
Conditions d'accès :
Documents communicables selon le code du Patrimoine
Conditions d'utilisation :
Selon le règlement de la salle de lecture
Ressources complémentaires :
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD019_EDEP203