Inventaire d'archives : Archives communales de Verteuil-d'Agenais
Contenu :
Présentation du contenu
Délibérations du conseil municipal (1838-1934). Arrêtés du maire (1855-1930). Population (1836-1906). Agriculture (1910). Contributions (1818-1971). Administrations financières (1883). Affaires militaires (1816-1940). Élections (1858-1956). Finances communales (1860-1975). Bâtiments communaux (1849-1934). Terrains communaux (1873). Travaux publics et voirie (1838-1958). Moyens de transport (1910). Assistance et prévoyance (1852-1890). Enseignement (1891). Bureau de bienfaisance de Verteuil-d'Agenais ([1825]-1975).
Cote :
BAS 1-5 ; 1 D 1-6 ; 2 D 1 ; 1 F 1-2 ; 3 F 1 ; 1 G 1-11 ; 3 G 1 ; 1 H 1-4 ; 2 H 1 ; 1 K 1-10 ; 1 L 1-5 ; 1 M 1-4 ; 2 M 1 ; 3 M 1 ; 4 M 1-2 ; 1 N 1 ; 1 O 1-7 ; 2 O 1 ; 4 Q 1 ; 1 R 1
Publication :
Archives départementales de Lot-et-Garonne
2019
Agen
Informations sur le producteur :
Biographie ou histoire
Commune de Verteuil-d'Agenais - 47260 -
Arrondissement de Marmande
Canton de Tonneins
571 habitants
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Dépôt.
Historique de conservation :
Historique de la conservation
Les archives ont été déposées aux Archives départementales en juin 1974 et octobre 1989. Elles ont été reconditionnées en août 2019.
Description :
Mise en forme :
Mode de classement
Répertoire numérique selon le plan de classement des archives communales.
Le répertoire numérique de 1989 a été modifié à l'occasion du reconditionnement des archives en 2019. Les changements de cotes sont mentionnés en commentaire. Certains documents ne sont pas pourvus d'anciennes cotes car ceux-ci étaient conservés dans les différents registres.
Conditions d'accès :
Modalités d'accès
Librement communicable.
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Support
Support: Papier.
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 66
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 2,00
Ressources complémentaires :
Documents séparés
Documents déposés aux Archives départementales :
E SUP 1332/1 : état des sommes imposées pour le roi sur la juridiction de Verteuil, depuis l'année 1647 jusqu'à l'année 1653, 1647-1698.
E SUP 1332/2 : cadastre, 1770.
E SUP 1332/3-8 : cadastre, XVIIIe siècle.
E SUP 1332/9 : bail à ferme de Henri de Sacristie Marquis de Tombeboeuf à Traversat de la forêt de Courregeol, 1780.
E SUP 1332/10 : extraits d'arpentements, 1737-1741.
E SUP 1333-1338 : paroisse de Saint-Eutrope de Verteuil, baptêmes, mariages, sépultures, 1624-1674 / 1674-1703 / 1676-1713 / 1714-1759 / 1747-1779 / 1759-1789.
E SUP 1341-1342 : paroisse de Saint-Etienne de Montardit, baptêmes, mariages, sépultures, 1737-1746 / 1746-1792.
E SUP 1344-1347 : paroisse de Saint-Vincent d'Agassas et son annexe Saint-Christophe de Taradel, baptêmes, mariages, sépultures, 1635-1674 / 1674-1713 / 1713-1754 / 1754-1791.
E SUP 1348 : « répertoire le plus exactement fait des baptêmes, mariages et sépultures de la paroisse de Taradel et d'Agassas », table dans l'ordre chronologique, 1700-1791.
E SUP 1349 : pièces relatives à Marraud, notaire, 1592-1699.
Documents en déficit :
E SUP 1339 : paroisse de Saint-Eutrope de Verteuil, baptêmes, mariages, sépultures, 1788-1792.
E SUP 1340 : paroisse de Saint-Etienne de Montardit, baptêmes, mariages, sépultures, 1664-1703.
E SUP 1343 : paroisse de Saint-Vincent d'Agassas et son annexe Saint-Christophe de Taradel, baptêmes, mariages, sépultures, 1608-1635.
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de Lot-et-Garonne
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD047_000001379