Inventaire d'archives : Municipalité de canton d'Ancy-le-Franc
Contenu :
Le fonds comprend entre autre les dossiers relatifs aux délibérations de l'administration municipale, suspension et nomination des agents et administrateurs, fêtes civiques, attestations de résidence.
Cote :
L 963-964 ; L 1461
Informations sur le producteur :
France. Canton (Ancy-le-Franc, Yonne)
France. Canton (Ancy-le-Franc, Yonne)
Le canton d'Ancy-le-Franc se compose des communes d'Ancy-le-Franc, Argenteuil, Chassignelles, Cusy, Lézinnes, Pacy, Sambourg, Vireaux.
Informations sur l'acquisition :
L 963-964 : versements de l'administration départementale, fin XVIIIe-début XIXe s. L 1462 : documents versés par les juridictions, les notaires ou identifiés lors d'opérations de reclassement des fonds modernes réalisés depuis 1911.
Conditions d'accès :
Archives publiquesArchives publiquesArchives publiquesArchives publiques
En application des articles 213-1 et suivants du code du patrimoine. En application des articles 213-1 et suivants du code du patrimoine.
Publiable sur internet
Langues :
Langue des unités documentaires: Français
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de l'accès intellectuel: Archives départementales de l'Yonne
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD089_20000011