Inventaire d'archives : Études notariales des Deux-Sèvres(1495-1871)

Contenu :

Copies d'actes notariés, correspondance, pièces de procédure d'Ancien Régime. Les dossiers concernant les communes de Niort et La Mothe-Saint-Héray sont particulièrement riches.

Cote :

239 J 1-3

Publication :

Archives départementales des Deux-Sèvres
2018
Niort

Informations sur le producteur :

Origine:
Études notariales des Deux-Sèvres
Le notaire assistait autrefois à tous les événements familiaux, entrant dans la vie intime des familles des plus humbles comme des plus aisées. Autrefois, les notaires exerçaient dans des boutiques qui seront appelées plus tard offices. Le notaire établit la minute qui est l'acte original et donne une copie aux parties. Au terme d'un délai de 75 ans, les minutes notariales sont versées aux Archives départementales.

Informations sur l'acquisition :

Origine inconnue. Recotation (2018, Archives départementales des Deux-Sèvres).
Historique de conservation :
Aucune information antérieure à la collecte. Fonds trouvé en cours de tri. Désinfecté, dépoussiéré et reconditionné en 2018.

Description :

Mise en forme :
Ancienne cotation : J 5020. Classement thématique par commune. En 2021, l'instrument de recherche a été converti au format XML-EAD afin d'être diffusé via internet.

Conditions d'accès :

Archives privées
Communicable en application de la réglementation en vigueur.

Conditions d'utilisation :

Reproduction en application de la réglementation en vigueur et du règlement de la salle de lecture.

Description physique :

Description physique:

Document d'archives
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 3 boîtes
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0.30

Ressources complémentaires :

3 E : Archives notariales (1507-XXe).

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Organisme responsable de l'accès intellectuel: Archives départementales des Deux-Sèvres

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD079_239J

Où consulter le document :

Archives départementales des Deux-Sèvres

Liens