Inventaire d'archives : Commune de Nanteuil-sur-Marne
Contenu :
Parmi les pièces notables de ce fonds, il faut signaler la présence de nombreux documents
portant sur la Seconde Guerre Mondiale. On y trouve des informations relatives à
l'intendance, aux réquisitions allemandes, à l'évacuation de la population ou encore aux
dommages de guerres autant sur les biens particuliers que sur les biens communaux. En effet,
la ville de Nanteuil-sur-Marne a subi plusieurs bombardements aériens en juin 1944 ainsi
qu'une évacuation totale de sa population.
L'histoire de la voirie est également bien renseignée avec la présence de nombreux documents portant sur les chemins vicinaux et ruraux.
En ce qui concerne, les registres d'état civil, ils ont été restitués à la commune en 1982 (6 registres couvrant la période de 1823 à 1883) et en 1988 (8 registres portant sur la période de 1684 à 1822. Ces derniers registres ont été microfilmés en 1978.
Enfin, les registres des délibérations du conseil municipal pour la période de 1794 à 1909 ont été microfilmés sous les cotes 1 Mi 2474 à 1 Mi 2478 comme deux registres des arrêtés du Maire (1828-1883 ; 1885-1916) sous les cotes 1 Mi 2479 et 1 Mi 2480.
L'histoire de la voirie est également bien renseignée avec la présence de nombreux documents portant sur les chemins vicinaux et ruraux.
En ce qui concerne, les registres d'état civil, ils ont été restitués à la commune en 1982 (6 registres couvrant la période de 1823 à 1883) et en 1988 (8 registres portant sur la période de 1684 à 1822. Ces derniers registres ont été microfilmés en 1978.
Enfin, les registres des délibérations du conseil municipal pour la période de 1794 à 1909 ont été microfilmés sous les cotes 1 Mi 2474 à 1 Mi 2478 comme deux registres des arrêtés du Maire (1828-1883 ; 1885-1916) sous les cotes 1 Mi 2479 et 1 Mi 2480.
Cote :
274EDT
Publication :
Archives départementales de Seine-et-Marne
Juin 2016
248 avenue Charles Prieur, 77190 Dammarie-les-Lys
Informations sur le producteur :
Nanteuil-sur-Marne (Seine-et-Marne)
Informations sur l'acquisition :
Modalités d'entrée : Dépôts réglementaires réalisés en 1991 et 2005.
Description :
Évolutions :
Fonds ouvert.
Critères de sélection :
Conservation définitive.
Mise en forme :
Le fonds est classé selon le cadre de classement des archives communales de 1926.
Conditions d'accès :
Selon les articles L.213-1 à L.213-7 du Code du Patrimoine, le fonds est librement
communicable, sous réserve des restrictions imposées par l'état matériel des documents.
Conditions d'utilisation :
Conditions de reproduction : La reproduction est soumise aux conditions de la salle de
lecture.
Langues :
Tous les documents sont écrits en français.
Description physique :
9 mètres linéaires.
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD077_3331W1078