Inventaire d'archives : 1749W - Préfecture du Rhône - Comptabilité de l'Etat
Contenu :
Education nationale : bourses nationales (1983-1985), dépenses de fonctionnement. Bibliothèque centrale de prêt : subventions (1983), traitements. Archives départementales : dossiers de personnel, bulletins de paie (1978-1983). Jeunesse et sports : subventions, extraits d'ordonnances, fiches engagement (1983). Urbanisme et logement : extraits d'ordonnances, fiches engagement, situation des traitements. Environnement : dépenses de fonctionnement, extraits d'ordonnances, fiches engagement (1983). Registres comptables.
Cote :
1749W 1-1749W25
Publication :
Archives départementales du Rhône
13/11/2017
34 rue Général Mouton-Duvernet
69003 LYON
Informations sur le producteur :
PREFECTURE DU RHONE/Direction des actions de l'Etat (DAE)/4e bureau
Informations sur l'acquisition :
Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 06/05/1985
Description :
Critères de sélection :
Versement éliminé en 2011, à l'exception des dossiers de personnel (article 17).
Conditions d'accès :
L'article 17 est soumis à un délai de 50 ans (vie privée).
Description physique :
Information matérielles :
Papier
Importance matérielle :
2.43 ML
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD069_1749_W
Thèmes :
ADMINISTRATION, ARCHIVES, BIBLIOTHEQUE, BOURSE D'ETUDE, COMPTABILITE PUBLIQUE, CULTURE, EDUCATION, EMPLOI, ENVIRONNEMENT, FINANCES PUBLIQUES, JEUNE, LOGEMENT, LOISIR, PERSONNEL, SPORT, TEMPS LIBRE, TRAITEMENT, TRAVAIL, URBANISME