Inventaire d'archives : Archives communales de Notre-Dame-de-Courson
Contenu :
Ce répertoire concerne l'ensemble des documents déposés par la commune de Notre-Dame-de-Courson.
Informations sur le producteur :
Mairie de Notre-Dame-de-Courson.
La commune actuelle de Notre-Dame-de-Courson est formée de la réunion, par ordonnance du 4 décembre 1831, des anciennes communes de Notre-Dame-de-Courson et de Saint-Pierre de-Courson qui formaient avant 1790 une paroisse et communauté.
Informations sur l'acquisition :
Les archives de Notre-Dame-de-Courson ont fait l'objet de plusieurs dépôts aux Archives du Calvados, en 1983 et les 3 juin 1997 et 5 décembre 2011, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD014_001248