Inventaire d'archives : 1437 W - Circulation routière
Contenu :
Présentation du contenu
Procès-verbaux passés en commission de retrait de permis (1990-1992), procès-verbaux et décisions prises après rétentions immédiates (1990-1992), cyclo-cross, courses cyclistes (1987-1992), statistiques (1987-1993).
Publication :
Archives départementales de la Haute-Marne
2014
Chaumont
Informations sur le producteur :
Origine:
Préfecture de la Haute-Marne. Direction des libertés publiques. Troisième bureau
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement du 16 novembre 1995.
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
Archives départementales de la Haute-Marne
Description physique :
Description physique:
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 5
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0,60
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de la Haute-Marne
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD052_1437W_communicable