Inventaire d'archives : Répertoire méthodique des archives communales déposées d'Escaunets (1668-1931)
Cote :
160 E DEPOT 1-33
Publication :
Archives départementales des Hautes-Pyrénées
2011, 2021
Tarbes
Informations sur le producteur :
Escaunets (Hautes-Pyrénées)
Biographie ou histoire
Pays et sénéchaussée de Bigorre. Quarteron de Vic. Canton de Vic-Bigorre (1790), puis d'Ossun (1801), à nouveau de Vic-Bigorre (1921). Depuis 2015, fait partie du canton de Vic-en-Bigorre.
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
-Dépôt, entrées n° 1007 du 7 avril 1994 et n° 20180055 du 13 février 2018.
-Réintégration du 1 E 817/2 sous la cote 160 E DEPOT 2.
Description :
Évolutions :
Accroissements
Fonds ouvert
Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
Tri pendant le classement. Conservation complète
Mise en forme :
Mode de classement
En conformité avec le cadre de classement des archives communales du 31 décembre 1926
Conditions d'accès :
Statut juridiqueArchives publiques
Communicabilité
En application de la législation relative aux archives publiques
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Suivant le règlement des Archives départementales
Langues :
Langue des unités documentaires: Français
Description physique :
Document d'archives
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 35
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0.82
Ressources complémentaires :
Références bibliographiques :
Bibliographie
Dictionnaire toponymique des Hautes-Pyrénées, Michel Grosclaude et Jean-François Le Nail (2000)
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales des Hautes-Pyrénées
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD065_160EDEPOT