Inventaire d'archives : 2903W - Préfecture du Rhône - Administration générale
Contenu :
2903 W 1-9 : Dons et legs (1988-1991). 2903 W 10-12 : Immeubles insalubres (1988-1990). 2903 W 13 : Immeubles menaçant ruine (1990). 2903 W 14 : Comité départemental d'hygiène (1990). 2903 W 15 : SNCF, alignement de terrains (1984-1990). 2903 W 16 : Télécommunications, pose en terrains privés (1989-1990). 2903 W 17-18 : Contraventions de grande voirie (1989-1990). 2903 W 19-20 : Enquêtes de servitudes radioélectriques (1974-1979). 2903 W 21 : Quêtes (1988-1990). Comités des levées (1989).
Cote :
2903W 1-2903W21
Publication :
Archives départementales du Rhône
13/11/2017
34 rue Général Mouton-Duvernet
69003 LYON
Informations sur le producteur :
PREFECTURE DU RHONE/Direction de l'administration générale (DAG)/2e bureau
Informations sur l'acquisition :
Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 31/07/1991
Conditions d'accès :
Versement librement communicable, à l'exception des articles 2903 W 1-9 et 17-18 soumis à un délai de 50 ans (vie privée).
Description physique :
Information matérielles :
Papier
Importance matérielle :
2.80 ML
Ressources complémentaires :
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD069_2903_W