Inventaire d'archives : 195 E-DEPOT - Saint-Pons - Archives communales déposées
Cote :
195 E-DEPOT
Publication :
Archives départementales de l’Ardèche
2013, 2016, 2023
Privas
Informations sur le producteur :
Saint-Pons (Ardèche)
Saint-Pons est une commune de moins de 2000 habitants située dans l'arrondissement de Privas jusqu'en 2007 puis dans celui de Largentière. Initialement rattachée au canton de Villeneuve-de-Berg, la commune dépend du canton de Berg-Helvie depuis 2015. Elle intègre la communauté de commune Berg-et-Coiron en 2004.
Informations sur l'acquisition :
Une partie des documents a été déposée en 2013. L'article coté 195 E-DEPOT S 1 a été réintégré par l'évêché en 2016, l'atricle coté 195 E-DEPOT GG 1, en 2022.
Description :
Mise en forme :
Les documents sont classés en application des dispositions de l'arrêté interministériel du 31 décembre 1926 portant règlement des archives communales.
Conditions d'accès :
Archives publiques.
Les conditions de réutilisation des informations publiques conservées par les Archives départementales de l'Ardèche sont régies par un règlement adopté par l'Assemblée départementale. Ce règlement stipule que tous les fonds d’archives publiques détenus par les Archives départementales de l’Ardèche sont réutilisables, dans le respect des lois sur la propriété intellectuelle et sur les données nominatives à caractère personnel.
Les archives sont librement communicables.
Publiable sur internet
Conditions d'utilisation :
L'utilisation ou la reproduction de ces documents en vue d'un usage autre que privé est soumise à l'autorisation des Archives départementales de l'Ardèche.
Description physique :
Importance matérielle :
0.96
11
Ressources complémentaires :
L’ensemble des instruments de recherche est accessible à l'adresse suivante : archives.ardeche.fr
Références bibliographiques :
Voir le catalogue de la bibliothèque des Archives départementales de l'Ardèche à l'adresse suivante : archives.ardeche.fr
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de l'Ardèche
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD007_1237724
Institutions :
Saint-Pons (Ardèche), Saint-Pons (Ardèche, France ; commune)