Inventaire d'archives : Culture ; Direction architecture (1871-1977)
Contenu :
Sommaire
Dossiers généraux de gestion des personnels de la direction de l'architecture puis du patrimoine. Art 1-8 : Statuts du personnel : Généralités, élaboration de textes statutaires, conditions des personnes, instructions, 1882-1975. Art 8-14 : Situation administrative du personnel : Dossiers sur les effectifs, le recrutement, les nominations dans diverses catégories, les avancements et mutations, le reclassement, 1871-1976. Art 14-21 : Questions sociales : Dossiers ayant trait aux assurances sociales et aux Indemnités, à la législation sur les accidents de travail, aux avantages sociaux et aux réclamations syndicales, aux commissions administratives paritaires, aux distinctions honorifiques et à la caisse nationale de retraite vieillesse, 1883-1973. Art 21-25 : Dossiers de concours de diverses catégories de personnel, 1904-1977
Cote :
19900196/1-19900196/25
Publication :
Archives nationales
1990
Informations sur le producteur :
France. Ministère de l'Éducation nationale. Direction de l'architecture (18 août 1945-8 janvier 1959)
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_007517
Institutions :
Thèmes :
architecture, concours, formation professionnelle, patrimoine culturel, personnel, protection sociale, statut juridique