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Commune : Cordes-sur-Ciel (1222-1962) 69 EDT (2 669 articles)

Date : 68 - 1963

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Contenu :

Description détaillée
Le fonds des archives anciennes comprend 855 articles.
Le fonds des archives modernes comprend 1 111 articles.

Publication :

Archives départementales du Tarn
2020
Albi

Informations sur le producteur :

Producteur:
Cordes-sur-Ciel (Tarn)

Informations sur l'acquisition :

Modalités d'entrée aux Archives départementales du Tarn
Dépôts en 1880, 1958, 1967, 1979 , 1991 et 2020
Historique de conservation :
Historique de la conservation
Archives d'Ancien régime
Toutes les archives antérieures à 1790 sont déposées aux Archives départementales à l'exception du cartulaire coté AA 1 dit « le libre ferrat » de 1273 à 1625 conservé à la mairie. Les archives modernes sont conservées pour partie en mairie, pour partie aux Archives départementales.
Une partie des articles cotés GG de Cordes (GG 8 à 42) a été intégrée à l'état civil du greffe sous les cotes 2 E 69/2 et 3. Une autre partie (GG 44 à 47, incluant le 46 bis) a rejoint les fonds déposés des communes concernées, à savoir Livers-Cazelles (1 E 146/1), Saint-Marcel-Campes (1 E 262/1), Le Riols (1 E 224/1).
Archives modernes
La majeure partie des archives modernes est déposée et constituent un fonds conséquent qui illustre très largement la vie municipale de Cordes de 1790 à 1962.

Description :

Mise en forme :
Informations sur le classement
Les archives sont classées selon le cadre de classement des archives communales de 1926. Les registres paroissiaux figurent dans la série GG avec une cote 1 E du fait de leur intégration dans les séries de l'état civil.
<br/>La majeure partie des archives anciennes a été décrite dans l'inventaire sommaire de la série E établi par Émile Jolibois, paru en 1889. Ces articles sont reconnaissables à leur ancienne cote dans la série E du cadre de classement des Archives départementales. Il a paru utile de conserver telles quelles, parce qu'elles sont très détaillées, les descriptions d'Émile Jolibois, quoi qu'elles ne correspondent pas aux normes archivistiques actuelles.

Conditions d'accès :

Statut juridique Archives publiques
Communicabilité
Libre, sous réserve que l'état du document le permette.

Conditions d'utilisation :

Modalités de reproduction
La photocopie des archives reliées ou fragiles est interdite.

Langues :

Langue: Latin , occitan et français.

Description physique :

Description physique:
Nombre de fiches de description
Nombre de fiches de description: 1534
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 58,00

Ressources complémentaires :

Lien(s) vers :
Sources complémentaires
Sources complémentaires dans le service
Archives publiques
  • Juridiction : justice royale (1514-1790), B 480 à 543.
  • Vérification de l'état des archives des communautés (1734), C 740.
  • Plan du chemin de Cordes à Saint-Antonin, avec figuration des villages, notamment de Cordes [1779], C 955.
  • État civil : doubles du greffe du Tribunal (1668-1792), 2 E 69/1 à 3.
  • Archives notariales : fonds Favarel (1337-1596), 6 E 8 ; fonds divers (1345-1581), 6 E 29 ; fonds Sery (1418-1428), 6 E 20 ; fonds Bosc (1421-an VII), 3 E 1 ; fonds AD 31 (1527-1572), 3 E 55 ; fonds Ginestet I (1560-1788), 3 E 13 ; fonds Mons V (1756-1779), 3 E 64 ; fonds Artaut (1786-1888), 3 E 47 ; fonds Ginestet (an VII-an XI), 3 E 19.
  • Clergé séculier : chapitre collégial de Saint-Michel (1366-1790), G 416 à 474 ; église paroissiale (1544-1614), G 768.
  • Clergé régulier : Trinitaires (1493-1753), H 605 à 610.
  • Listes nominatives de la population (1926), 6 M 3/33 ; (1931), 6 M 3/56 ; (1936), 6 M 3/103 ; (1946), 772 W 2 ; (1954), 772 W 13 ; (1962), 772 W 24 ; (1968), 772 W 35 ; (1975), 772 W 46.
  • Divisions administratives et délimitations territoriales (1791), 9 M 3/28.
  • Immeubles et bâtiments départementaux : caserne de gendarmerie (1848-1935), 4 N 135 et 136.
  • Administration communale (an X-1940), 2 O 69/1 à 8.
  • Voirie communale (1809-1934), 3 O 550, 1040 et 2007.
  • Matrices cadastrales (1813-1966), 3 P 642 à 654.
  • Vente des biens nationaux : estimation (1791), Q 38 ; adjudication (1791-an VIII), Q 89 et 131 ; vente de meubles (1791-an VII), Q 301 ; séquestre d'immeubles (1790-an II), Q 314 ; séquestre de meubles (1790-an IV), Q 413 ; séquestre de biens incorporels (1791-1792), Q 431 ; ventes pour la caisse d'amortissement (1814), Q 642.
  • Séparation des Eglises et de l'Etat (1905), 14 Q 13.
  • Travaux hydrauliques (an II-1931), 7 S 211, 263, 431, 630 et 1671.
  • Mines et carrières (an IV-1954), 8 S 1/25 et 8 S 2/17.
  • Enseignement : salles d'asile et écoles maternelles (1851-1883), 1 T 1/54 ; écoles primaires (1823-1919), 1 T 1/68 ; écoles primaires privées (1920-1935), 1 T 2/276.
  • Inspections et récolements des Archives communales (depuis 1860), 3 T 191 et 1873 W 446.
  • Affaires culturelles : bibliothèques (1840-1911), 4 T 2 ; attribution d'œuvres d'art (1842-1894), 4 T 4 ; monuments historiques (1856-1951), 4 T 13 et 1489 W 1 ; sociétés musicales (1861-1899), 4 T 32.
  • Cours et tribunaux : justice de paix (1793-1959), 1 U 42 et 4 U 9 ; répertoires de notaires (an VIII-1957), 8 U 129 à 133, 270 à 273, 395 et 396.
  • Cultes : cures et succursales (1821), 1 V 32 ; vicariats (1829), 1 V 73 ; chapelles de secours (an XIII-1829), 1 V 80 ; fabriques (1880-1906), 1 V 565 et 744.
  • Assistance et prévoyance sociale : administration hospitalière (1809-1867), 1 X 63 ; bureaux de bienfaisance (1820-1935), 2 X 449 à 455 ; assistance sociale (1870), 3 X 914 ; sociétés de secours mutuels (1833-1955), 4 X 201 à 206 et 83 J 33 à 44 ; caisses d'épargne (1858-1939), 4 X 431 et 432.
  • Établissements pénitentiaires : dépôts de sûreté (1859), 1 Y 91.
Archives entrées par voie extraordinaire
<br/>Archives privées
  • Carte des lignes du chemin d'Albi à Saint-Antonin, deux passant par Cordes (XVIIe ou XVIIIe s.), 1 J 6/12.
  • Chemin d'Albi à Cordes (1780-1786), 1 J 6/26.
  • Démêlés de la communauté avec les paroisses foraines (1649), 1 J 36/1.
  • Copie de la fin du XVIIe siècle de la charte de 1222 ; procédure contre les habitants forains (1611) ; conflit avec les jurades de la ville (1649-1666), 1 J 44/1.
  • Billets de convocation aux assemblées communales (1765-1767) ; liève des redevances des pauvres (1774-1787 et 1789-1822) ; affiche relative à la création de six foires (1790), 1 J 79/2.
  • Délégation du 2e consul aux États diocésains (1780) ; passages de troupes (1780-1792) ; procès entre les consuls et les officiers royaux sur la préséance (vers 1725), 1 J 83/4.
  • Copie de titres des archives de Cordes (1333-1767), 1 J 106/1.
  • Copie des statuts communaux du consulat de Cordes (1496), 1 J 114/1
  • Lettres patentes du roi Louis XIII autorisant la communauté de Cordes à imposer 600 livres pour le paiement de ses dettes (1611), 1 J 144/1.
  • Comptes consulaires (1653, copie de 1670), 1 J 145/1.
  • Pièces relatives au chapitre Saint-Michel (1529-XVIIe s.), 1 J 172/5.
  • Liève de Cordes et autres localités de l'Albigeois (1354), 1 J 208/1.
  • Pièces relatives aux procès soutenus par le syndic du bureau des pauvres (1659-1717), 1 J 172/6.
  • Pièces relatives à Antoine Testas (1597) et Alexis Littre (1761), de Cordes, 1 J 329/1.
  • Plan et élévation du pont de Saint-Pierre, à Cordes, sur le Cérou (1777), 1 J 618/2.
  • Terrier des cens dus à noble Henri de la Fon, dans la région de Cordes, avec de grandes initiales très curieusement ornées à la plume en tête de la plupart des actes (1552-1554), 1 J 744/1.
  • Sommaire du compoix de Cordes (1545), 1 J 895/10 ; (1606), 1 J 895/11.
  • Rôle d'arrérages de droits seigneuriaux en froment, avoine, gelines et argent dûs dans divers lieux de la région de Cordes (1677-1679), 1 J 911/11.
  • Livre de raison de Sabatier, au service de Raymond Miquel, bourgeois de la ville de Cordes, qui en fut aussi le maire (1770-1831), 1 J 1149/1.
  • Fragments de minutes provenant de l'étude Bosc à Cordes (1612-1870), 1 J 1165/1.
  • Trois volumes reliés de manuscrits de la famille Sabatier d'Astorg, de Cordes (1728-1820), 1 J 1169/1.
  • Papier à en-tête de la manufacture de chaussures Paul Céré à Cordes (sans date), 1 J 1179/1.
  • Antoine Yèche contre Jean Delan sieur de Lagazelle : obit fondé par Paul de Molinier dans l'église Saint-Michel de Cordes chapelle de Saint-Jean l'évangéliste le 14 mai 1443, 1 J 1331/8.
  • Mémorial des communes du département par Émile Jolibois : Cordes (XIXe s.), 23 J 154.
  • Papiers Charles Portal, historien et archiviste du Tarn (1887-1931) ; don Robert Manuel (90 J).
  • Reconnaissances pour le sire Arnaud de Clary, bourgeois de Cordes (1571-1581), 114 J 1.
  • Extrait du livre de reconnaissances du domaine du Roy de la ville de Cordes, judicature d'Albigeois (1572), 114 J 12.
  • Archives de la famille Berry et Mercié (XVIII-fin XIXe), 155 J.
  • Fonds Barthe (fin XVIII- début XIXe), 224 J.
<br/>Documents figurés
  • Cartes postales, 7 FI 69/1 à 202.
  • Dessins et aquarelles de l'archéologue Alexandre Du Mège, 5 FI 3/19-23.

Observations :

Note(s)
Mise à jour 9 novembre 2020

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives départementales du Tarn

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD081_69EDT_Cordes_sur_Ciel

Institutions :

Cordes-sur-Ciel (Tarn)

Personnes ou Institutions :

Cordes-sur-Ciel (Tarn)

Lieux :

Cordes-sur-Ciel (Tarn, France)

Où consulter le document :

Archives départementales du Tarn

Voir sur le site d'origine Coordonnées du service
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