Inventaire d'archives : 2464 W - Conseil départemental de la Côte-d'Or : Mission Évaluation Organisation Pilotage
Contenu :
Présentation du contenu
Délibérations de la Commission permanente et du Conseil départemental (2022-2023)
Cote :
2464 W 1-6
Publication :
Archives départementales de la Côte-d'Or
2023
Dijon
Informations sur le producteur :
Origine:
Conseil départemental de la Côte-d'Or. Mission évaluation organisation pilotage. Service aux assemblées et des relations avec les élus
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement du 15 septembre 2023 (entrée n° 9099)
Conditions d'accès :
Statut juridiqueArchives publiques
Communicabilité
Immédiate pour l'ensemble du versement
Description physique :
Description physique: Document d'archives
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 6
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0,90
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de la Côte-d'Or
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD021_000004017