Inventaire d'archives : 2464 W - Conseil départemental de la Côte-d'Or : Mission Évaluation Organisation Pilotage

Contenu :

Présentation du contenu
Délibérations de la Commission permanente et du Conseil départemental (2022-2023)

Cote :

2464 W 1-6

Publication :

Archives départementales de la Côte-d'Or
2023
Dijon

Informations sur le producteur :

Origine:
Conseil départemental de la Côte-d'Or. Mission évaluation organisation pilotage. Service aux assemblées et des relations avec les élus

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Versement du 15 septembre 2023 (entrée n° 9099)

Conditions d'accès :

Statut juridiqueArchives publiques
Communicabilité
Immédiate pour l'ensemble du versement

Description physique :

Description physique: Document d'archives

Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 6
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0,90

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives départementales de la Côte-d'Or

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD021_000004017

Archives départementales de Côte d'Or
  • 2464 W - Conseil départemental de la Côte-d'Or : Mission Évaluation Organisation Pilotage

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