Inventaire d'archives : Archives du Secrétariat général de la Cour des comptes relatives au personnel (1807-1989).
Contenu :
Le versement rassemble des documents traitant de la problématique du personnel à la Cour des comptes. On y trouve notamment les génuits qui sont les registres d’enregistrement du personnel depuis 1807 ainsi que des tableaux de recensement par service. Tous ces documents sont particulièrement importants pour la connaissance de l’institution.
Cote :
20100536/1-20100536/82
Publication :
Archives nationales (France)
2010
Pierrefitte-sur-Seine
Informations sur le producteur :
Cour des comptes
Informations sur l'acquisition :
Versement.
Historique de conservation :
Les articles 20100536/35-37 contenant des photographies de magistrats ont été extraits de ce versement pour constituer le versement 20110399. Les cotes 20100536/35-37 sont désormais vacantes.
Description :
Évolutions :
Fonds clos.
Conditions d'accès :
Reproduction et réutilisation selon le règlement des salles de consultation en vigueur aux Archives nationales.
Conditions d'utilisation :
Communicables selon les articles L.213-1 à 213-8 du Code du patrimoine, sous réserve des restrictions imposées par l’état matériel des documents.
Description physique :
Importance matérielle :
14,24 mètres linéaires (79 articles).
Références bibliographiques :
- Christian Descheemaeker, La documentation française, 2005 : permet de découvrir la diversité de l’activité de l’institution, et les attributions du Parquet général en particulier.La Cour des comptes,
- La Documentation française, 2007 : développe des notices biographiques sur les Procureurs et avocats généraux en poste lors de la période concernée par ce fonds.Dictionnaire biographique des magistrats de la Cour des comptes,
- Jean Raynaud, Jean-Yves Bertucci, Presses universitaires de France, coll. Que sais-je ?, 2003 : présente de façon concise le fonctionnement de la Cour des comptes et du Parquet général.Les juridictions financières,
Localisation physique :
Pierrefitte-sur-Seine
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives nationales de France
Mises à jour :
14/06/2022Contrôle et corrections avant mise en ligne, par Arnaud Romont
23/01/2024Ajout de numéros de dossiers à l'article 1.
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_029476