Inventaire d'archives : 1630 W - Préfecture, 2ème Direction - 3ème Bureau
Cote :
1630 W 1-104
Publication :
Archives départementales du Territoire de Belfort - Production
2009, encodé en 2015
Informations sur le producteur :
PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 3ème Bureau
Informations sur l'acquisition :
Versement du 15 septembre 2009
Description physique :
Importance matérielle :
104 articles - 5,60 m/l
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales du Territoire de Belfort - Production
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD090_001630w
Institutions :
Territoire de Belfort. Préfecture. Aménagement du territoire