Inventaire d'archives : Commune de Rozay-en-Brie

Contenu :

Parmi les pièces notables conservées dans ce fonds, il faut signaler la présence des registres des délibérations de l'assemblée communale de 1697 à 1789 et du conseil municipal de 1789 à l'An XI. Un ensemble assez conséquent de documents datant des XVIIe et XVIIIe siècles sont également consultables : terrier de la seigneurie, documents relatifs aux affaires militaires.
Concernant les archives post-révolutionnaires, le fonds est complet et représentatif de l'ensemble des séries du cadre de classement.

Cote :

21EDT

Publication :

Archives départementales de Seine-et-Marne
Octobre 2019
248 avenue Charles Prieur, 77190 Dammarie-les-Lys

Informations sur le producteur :

Rozay-en-Brie (Seine-et-Marne)

Informations sur l'acquisition :

Modalités d'entrée : Dépôt réglementaire réalisé en 1976.

Description :

Évolutions :
Fonds ouvert.
Critères de sélection :
Conservation définitive.
Mise en forme :
Le fonds est classé selon le cadre de classement des archives communales de 1926.

Conditions d'accès :

Selon les articles L.213-1 à L.213-7 du Code du Patrimoine, le fonds est librement communicable, sous réserve des restrictions imposées par l'état matériel des documents.

Conditions d'utilisation :

Conditions de reproduction : La reproduction est soumise aux conditions de la salle de lectur

Langues :

Tous les documents sont écrits en français.

Description physique :

6 mètres linéaires.

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD077_3331W1088

Où consulter le document :

Archives départementales de la Seine-et-Marne

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