Inventaire d'archives : Commune de Rozay-en-Brie
Contenu :
Parmi les pièces notables conservées dans ce fonds, il faut signaler la présence des
registres des délibérations de l'assemblée communale de 1697 à 1789 et du conseil municipal
de 1789 à l'An XI. Un ensemble assez conséquent de documents datant des XVIIe et XVIIIe
siècles sont également consultables : terrier de la seigneurie, documents relatifs aux
affaires militaires.
Concernant les archives post-révolutionnaires, le fonds est complet et représentatif de l'ensemble des séries du cadre de classement.
Concernant les archives post-révolutionnaires, le fonds est complet et représentatif de l'ensemble des séries du cadre de classement.
Cote :
21EDT
Publication :
Archives départementales de Seine-et-Marne
Octobre 2019
248 avenue Charles Prieur, 77190 Dammarie-les-Lys
Informations sur le producteur :
Rozay-en-Brie (Seine-et-Marne)
Informations sur l'acquisition :
Modalités d'entrée : Dépôt réglementaire réalisé en 1976.
Description :
Évolutions :
Fonds ouvert.
Critères de sélection :
Conservation définitive.
Mise en forme :
Le fonds est classé selon le cadre de classement des archives communales de 1926.
Conditions d'accès :
Selon les articles L.213-1 à L.213-7 du Code du Patrimoine, le fonds est librement
communicable, sous réserve des restrictions imposées par l'état matériel des documents.
Conditions d'utilisation :
Conditions de reproduction : La reproduction est soumise aux conditions de la salle de
lectur
Langues :
Tous les documents sont écrits en français.
Description physique :
6 mètres linéaires.
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD077_3331W1088