Inventaire d'archives : E DEPOT 192 - Archives communales déposées de Moye (1502-1922)

Publication :

Archives départementales de la Haute-Savoie
2012
Annecy

Informations sur le producteur :

Origine:
Moye (Haute-Savoie)
La commune fait partie de l'arrondissement d'Annecy, canton de Rumilly et compte en 2010, 1023 habitants.

Informations sur l'acquisition :

dépôt en 2002

Description :

Mise en forme :
Le classement réalisé a été fait selon le cadre de classement de 1926 avec l'utilisation des lettres de séries des archives communales.

Conditions d'accès :

Archives publiques
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Conditions d'utilisation :

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Langues :

Langue des unités documentaires: Français

Description physique :

Description physique:


Document d'archives
Support
Support: papier
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 90
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 2,40

Ressources complémentaires :

Archives antérieures à 1792
Série C : administrations provinciales
Sous-série 1 Cd : Organismes siégeant à Chambéry, cadastre sarde (1728-1738)
1 Cd 628-630 : Numéros suivis
1 Cd 1524-1526 : Tabelles
Sous-série 1 C IV : Archives de l'intendance générale de Savoie, province du Genevois (1703-1792)
Sous-série 6 C : Tabellion sarde (1697-1796)
6 C 387-520 : Bureau de Rumilly ; 6 C 648-655 : répertoires
Série E : État civil
Série G : Fonds ecclésiastiques antérieurs à 1792, clergé séculier
Archives de la période révolutionnaire (1792-1815)
Série L : Administration et tribunaux de la période française (1792-1815)
Sous-série 10 L : Arrondissement d'Annecy, 1800-1815
Archives de la période sarde (1815-1860)
Série FS : Administrations et tribunaux de l'époque sarde, 1814-1860
Sous-série 6 FS : Affaires communales, 1815-1860
Sous-série 8 FS : Tabellion sarde, 1815-1860
8 FS 1/2190-2560 : Bureau de Rumilly, 1816-1860
Archives de la période moderne (1860-1940)
Série M : Administration générale et économie du département, 1860-1940
Sous-série 1 M : Administration générale du département, 1860-1940
1 M 8, 44 : Organisation territoriale
Sous-série 3 M : Plébiscites et élections, 1860-1940
3 M 36 : Listes électorales
3 M 227 : Élections municipales
Sous-série 5 M : Santé publique et hygiène, 1860-1940
5 M 204 : Établissements classés
Sous-série 6 M : Population, affaires économiques, statistiques, 1860-1940
6 M 297 : Listes nominatives
Sous-série 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
7 M 364 : Forêt communale
Sous-série 8 M : Commerce et tourisme
8 M 29 : Foires
Série O : Administration et comptabilité communales, 1860-1940
Sous-série 2 O : Administration communale, 1860-1940
Sous-série 4 O : Dons et legs, 1860-1940
4 O 753-756 : Moye, 1843-1908
Série P : Finances, cadastre, douanes, postes, 1860-1940
Sous-série 3 P : Cadastre français
3 P 3/1238 : État de section, 1865
3 P 3/1239-1242 : Matrices des propriétés non-bâties, 1866-1967
3 P 3/1243 : Matrices des propriétés bâties, 1911-1967
Série Q : Domaines, enregistrement, hypothèques, 1792-1815 et 1860-1955
Sous-série 3 Q : Fonds des recettes de l'Enregistrement, 1792-1815 et 1860-1955
Sous-série 4 Q : Fonds des Hypothèques, conservation d'Annecy, an IV-1961
Série R : Affaires militaires et organismes de temps de guerre, 1860-1940
Sous-série 6 R : Sapeurs-pompiers, 1860-1940
6 R 30 : Réorganisation du corps des sapeurs-pompiers, 1905-1926
Série T : Enseignement, affaires culturelles, sports, 1860-1940
Sous-série 1 T : Enseignement
Série U : Justice, 1860-1940
Sous-série 4 U 6 : Justice de paix, canton de Rumilly, 1861-1958
Série V : Cultes, 1860-1940
Sous-série 5 V : Clergé catholique régulier, 1860-1932
5 V 47, 73 : Budgets ; arrêtés du Conseil de préfecture sur la gestion de la fabrique, 1894-1903
Sous-série 8 V : Séparation des Églises et de l'État, 1860-1940
8 V 25 ; Inventaire des biens des fabriques et des menses, 1906-1948
Série X : Assistance et prévoyance sociale, 1860-1940
Sous-série 2 X : Bureaux de bienfaisance et d'assistance, 1860-1940
2 X 141, 234 : Commune de Moye, 1860-1934

Références bibliographiques :

Histoire des communes savoyardes [texte imprimé]. [Haute-Savoie] / sous la dir. de Jean-Yves Mariotte. 3, Le Genevois et lac d'Annecy / Jean-Yves Mariotte, Henri Baud, Jean-Bernard Challamel et Alain Guerrier. - Roanne : Horvath, 1981. - 1 vol. (672 p.) : ill. ; 25 cm
ISBN 2-7171-0200-0 (rel.) : 375 F
Cote Us 258
Paroisse et commune de Moye [texte imprimé] : relevé des mariages (1631-1910) / Xavier Berthod. - [S.l.] : Centre Généalogique de Savoie, 1995. - 1 vol. (210 p.)
Cote F 832
Moye [texte imprimé] : Extrait d¹un arrêt de la Chambre des Comptes de Savoie. - [S.l.] : [s.n.], 1592
Livre ancien
Fonds Théodore Reinach. Papiers du château Costa, à la Motte-Servolex, concernant le département de la Haute-Savoie, 1310-XIXe s.
Don, septembre 1927
Cote F 119
Notice sur Moye [texte imprimé]. - [S.l.] : [s.n.], [1981 ?]
Cote DOC 1043
Bulletin paroissial de Moye [texte imprimé]. - [S.l.] : [s.n.], 1932 à 1946
S'est successivement appelé : ºBulletin paroissial de Moyeº, 1932-1938. A partir de 1939, devient ºEcho paroissial de Moyeº, 1939-1943. Puis en 1944, ºNotre clocherº, 1944-1946
Mensuel
Cote BP 92
Bulletin municipal de Moye [texte imprimé]. - Moye : Mairie de Moye, 2001-en cours
Dépôt légal
Trimestriel
Cote BM 316
Patois du pays de l'Albanais (Ansigny, Moye, Val-de-Fier), Savoie, Haute-Savoie [texte imprimé] : dictionnaire savoyard-français / Roger Viret. - Cran-Gevrier : chez l'auteur, 1998. - 531 p. ; 29 cm
ISBN 2-9512149-0-X
Cote Bib 5529
Correspondance d'un prêtre de Moye établi Curé en Guadeloupe (1856-1860) (suite) : Les Amis du Vieux Rumilly et de l'Albanais. - pp. 33-38
In : Amis du Vieux Rumilly et de l'Albanais [Les] : Sauvegarder - Restaurer - Conserver, N°19-2001. - N°19-2001
Auteur Pétrier
Cote PER 1470
Correspondance d'un prêtre de Moye établi Curé en Guadeloupe (1856-1860) : Les Amis du Vieux Rumilly et de l'Albanais. - pp. 39-42
In : Amis du Vieux Rumilly et de l'Albanais [Les] : Sauvegarder - Restaurer - Conserver, N°18-2000. - N°18-2000
Auteur Pétrier
Cote PER 1470
Histoire de Moye (suite) Moye sous la révolution ( 1792 à 1815) : Les Amis du Vieux Rumilly et de l'Albanais. - pp. 3-8
In : Amis du Vieux Rumilly et de l'Albanais [Les] : Sauvegarder - Restaurer - Conserver, N°6 - 1988. - N°6 - 1988
Auteur Brunier
Cote PER 1470

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Organisme responsable de l’accès intellectuel: Les Archives départementales de la Haute-Savoie sont responsables de l'accès des archives.

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD074_000000861

Institutions :

Moye (Haute-Savoie)

Type de document :

Document d'archives

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Savoie

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Liens