Inventaire d'archives : 1511 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Direction générale
Cote :
1511 W 1-5
Publication :
2006, encodé en 2014.
Informations sur le producteur :
Conseil général du Territoire de Belfort.
Informations sur l'acquisition :
Versement du 7 juillet 2006.
Langues :
Français.
Description physique :
0,60 ml.
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales du Territoire de Belfort.
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD090_001511w