Inventaire d'archives : 3P Délimitation des communes et cadastre ancien
Contenu :
Les archives conservées concernent les délimitations des territoires communaux, le cadastre antérieur à 1807 (cadastre dit par masse de culture) et le cadastre parcellaire institué par la loi du 15 septembre 1807 (cadastre dit « napoléonien »).
Cote :
3P1-3P2192
Publication :
Archives départementales du Doubs
Mars 2013
Rue Marc-Bloch
BP 2059
25000 Besançon
Conditions d'accès :
Un formulaire de recherche donne accès aux plans numérisés :
- du cadastre dit "napoléonien" pour toutes les communes du Doubs (fonds de la Préfecture) ;
- du cadastre dit "par masses de culture" pour les communes concernées par cette première tentative de cadastre national.
- du cadastre dit "napoléonien" pour toutes les communes du Doubs (fonds de la Préfecture) ;
- du cadastre dit "par masses de culture" pour les communes concernées par cette première tentative de cadastre national.
Ressources complémentaires :
Aide à la recherche
Consulter notre fiche d'aide en ligne .
Pour tout ce qui a trait au cadastre rénové (rénovation cadastrale instituée par la loi du 16 avril 1930), le chercheur doit consulter les archives des services des impôts fonciers de Besançon et de Montbéliard, conservées et classées en série W comme le prévoit la réglementation, y compris pour les communes dans lesquelles la rénovation est intervenue entre 1930 et 1940.
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales du Doubs
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD025_000952_3P