Inventaire d'archives : Etude notariale n°1 de Beaumont-sur-Oise (1620-1900)
Contenu :
Tables alphabétiques des actes de Beaumont-sur-Oise (1881-1900) et minutes des actes à Beaumont-sur-Oise (1620-1900).
Cote :
2 E 2 351 à 646, 2 E 23 1 à 172
Publication :
Archives départementales du Val-d’Oise
2020
Informations sur le producteur :
Etude notariale 1 (Beaumont-sur-Oise, Val-d'Oise)
Les premières traces d’un notariat à Beaumont-sur-Oise remontent à 1584. Les études 1 et 2 de Beaumont ont vraisemblablement les mêmes origines ce que peuvent expliquer les signatures identiques dans l’une et l’autre des deux études au cours du XVIIe siècle et les interactions entre différents notaires qui apparaissent parfois simultanément dans les deux études de Beaumont. Néanmoins ce n’est qu’à la toute fin du XVIIe siècle que les deux études s’affirmeront de manière distincte. Les Defoureroy, Chefdeville apparaissent comme les principales dynasties de notaires royaux de cette étude, sans oublier d’autres notaires royaux comme Nicolas Bailly dont la période d’activité durera 35 ans. Certains notaires, à l’image Clément Chefdeville, occuperont des charges importantes de procureur et de juge.
Jusqu’à la toute fin du XVIIIe siècle plusieurs notaires royaux exercent en parallèle des notaires déjà cités, c’est le cas de Fillion, Mazières et Bordé.
La relative longévité des notaires de Beaumont 1 révèle donc des offices bien intégrés dans le paysage local, bénéficiant d’une situation économique favorable de par la localisation de Beaumont et renforcés par des réseaux de parentés et de dépendance vis-à-vis de l’administration royale.
Après la Révolution, l’étude n°1 de Beaumont est maintenue.
Informations sur l'acquisition :
Elles ont ensuite été transférées en mai 1984 aux Archives départementales du Val-d’Oise dans le cadre de la procédure de dévolution. L’étude n°1 de Beaumont-sur-Oise a ensuite procédé par elle-même au versement de ses minutes en 1995 (1850-1890) et 2001 (1891-1900).
Historique de conservation :
Les minutes les plus anciennes (1620-1849) ont été remises par Maître Jacques DEGREMONT, en 1961 et 1972, aux Archives départementales de la Seine-et-Oise.
Description :
Évolutions :
Fonds ouvert susceptibles d’accroissement.
Critères de sélection :
Aucun
Mise en forme :
Pour chaque siège d'une étude notariale ou d'un tabellionnage, les documents sont classés dans l'ordre suivant :
- les répertoires qui résument chronologiquement les minutes reçues par un notaire avec, en général, mention de la date, du nom des principales parties intéressées et de la nature de l'acte. Leur consultation préalable, lorsqu'ils existent, facilitent grandement les recherches des actes consignés dans les minutes ;
- les minutes dans lesquelles sont consignés les actes, classées par ordre de succession des notaires.
Conditions d'accès :
Délai de communicabilité réglementaire : conformément à l’article L213-2 du Code du patrimoine.
Restrictions d’accès liées à l’état matériel des documents : conformément au règlement de la salle de lecture en vigueur.
Publiable sur internet
Conditions d'utilisation :
Conformément au règlement de la salle de lecture en vigueur.
Description physique :
Importance matérielle :
53 m.l. (468 articles)
Ressources complémentaires :
Références bibliographiques :
Aubert, Jean, Les grandes heures de Beaumont-sur-Oise, Paris :Editions du Valhermeil, 1988, 140 p. [ADVO BIB 8 2784].
Aubert, Jean, La vallée de l'Oise, autrefois, au fil de l'Oise au fil des ans, Horvath, coll : Vie quotidienne autrefois, 1991, 143 p. [ADVO BIB 8 3073].
BISSON de, Barthélémy Paul et DUHAMEL, Georges, Histoire de Beaumont-sur-Oise. Persan : édition des imprimeries de persan-Beaumont, 1958, 563 p. [ADVO BIB 4 1527].
MILLEREAU, Fabrice, Beaumont-sur-Oise, images de rues 150 ans d'histoire beaumontoise. Pontoise : Edition des Etannets, 2000, 232 p. [ADVO BIB 4 1562b].
SIMON, Charles, Histoire de Beaumont-sur-Oise. Beaumont-sur-Oise : Impr. régionale, 1890, 174 p. [ADVO BIB 8 5764].
VERMEESCH, Didier, Beaumont-sur-Oise Val-d'Oise : une ville de carrefour fluvio-routier d'époque gallo-romaine. Saint-Ouen l’Aumône : Service départemental d’archéologie, 1989, 19 p. [ADVO BIB D 1429].
Mises à jour :
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD095_00843