Inventaire d'archives : Minutier des notaires de Moussac (1624-1810)
Cote :
2 E 53/35-96 ; 2 E 54/131-134 ; 2 E 76/198 ; 2 E 82/582-588
Publication :
Archives départementales du Gard
2021
Nimes
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
Selon les dispositions prévues pour les archives publiques par le Code du Patrimoine (art. L 213-1 à 8)
Description physique :
Description physique:
Support
Support: Papier
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 73
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Où consulter les documents ?: Archives départementales du Gard
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD030_2_E_MOUSSAC