Inventaire d'archives : Association pour la diffusion des techniques de sécurité routière (ADTS) - Cote 9406970001-9406970003
Contenu :
Liquidation de l'Association pour la diffusion des techniques de sécurité routière (ADTS) : organisation et fonctionnement (1988-1991) ; activités (1987-1992) ; rapport du comité des experts européens (1988-1990).
Informations sur le producteur :
DIRECTION GENERALE (DG)
Conditions d'accès :
Librement communicable sous réserve des restrictions imposées par l'état matériel des documents et des dispositions de l'art. L. 213-2 du Code du patrimoine
Conditions d'utilisation :
Selon le règlement de la salle de lecture
Description physique :
Importance matérielle : 3 boîtes (0,33 mètre linéaire)
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRCDC180020026_940697