Inventaire d'archives : Direction des services départementaux de l'éducation nationale de Saône-et-Loire (3730W)
Cote :
3730 W 1 - 3
Publication :
Département de Saône-et-Loire (Archives départementales)
13/12/2016
Place des Carmélites - 71026 Mâcon cedex
Informations sur le producteur :
Ministère de l'éducation nationale \ Direction des services départementaux de l'éducation nationale de Saone-et-Loire \ Division des élèves
Suite de l'Inspection académique de Saône-et-Loire
Informations sur l'acquisition :
Versement administratif du 13 décembre 2016, n° 3730
Historique de conservation :
Depuis 2009, la répartition des attributions au sein de l'académie de Dijon a confié au département de Saône-et-loire l'organisation et la gestion du diplôme national du brevet (DNB) pour les quatre départements de la région Bourgogne.
Description :
Critères de sélection :
En application de la circulaire de tri et de conservation du 22 février 2005, pour les archives reçues et produites par les services et établissements concourant à l'éducation nationale, un échantillonnage des copies a été réalisé pour l'année 2015 par les services départementaux de l'éducation nationale de Saône-et-Loire.
Description physique :
Importance matérielle :
0,3 ml
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD071_3730W