Inventaire d'archives : Archives communales de Charmes

Cote :

Edpt 92

Publication :

Vosges. Archives départementales
2018
4 avenue Pierre-Blanck
88000 Épinal

Informations sur le producteur :

Charmes (Vosges)
Charmes (carpini, Charmoe) est mentionnée dès 1194 dans un titre relatif à l’abbaye de Beaupré et portant confirmation par le duc Simon, de la donation du moulin de Charmes faite à cette abbaye par Mathieu, comte de Toul. La commune appartenait aux comtes de Toul.
En 1285, Les ducs de Lorraine, obtiennent des seigneurs de Charmes « les fiefs, forteresses et hommes de garde ». En 1471, le duc de Bourgogne occupe la commune voisine de Châtel-sur-Moselle. Charmes décide de riposter face à ce nouvel ennemi. En 1475, Charmes est malheureusement assiégée et brûlée et perd sa garnison, où les gardes sont condamnés par pendaison.
Une charte du duc René, du 23 mars 1486, portant érection d’une foire par an, nous apprend que Charmes est presque entièrement dépeuplée, et que ses murailles tombent en ruines. Pour subvenir à leur réparation, la ville est autorisée à percevoir un droit sur toutes les marchandises qui s’y vendent.
La ville fut à nouveau incendiée par le colonel Gassion vers 1637.
L’ancien château de Charmes, bâti vers le début du XIe siècle par les comtes de Toul fut en partie démantelé et démoli après le pillage de 1635 ; après le traité de Ryswick, le château, ses dépendances et les fossés furent convertis en jardins et acensés à divers particuliers.
Charmes fut longtemps le siège d’une prévôté dépendant du bailliage des Vosges. L’édit de 1751 instaure un bailliage, composé du bailli, du lieutenant général, du lieutenant particulier assesseur, de deux conseillers, d’un avocat procureur du roi et d’un greffier.
Le bailliage de Charmes, qui dépendait d’abord du diocèse de Toul, fut ensuite partagé entre ceux de Saint-Dié et de Nancy. Il était régi par la coutume de Lorraine, à l’exception du village de Vincey, qui était sous celle d’Épinal. La mesure des grains était le resal de Nancy. Les officiers de l’hôtel de ville étaient le maire royal chef de police, deux échevins, un échevin trésorier et un secrétaire greffier. Aujourd’hui Charmes fait partie de la communauté d’agglomération d’Épinal.
Au spirituel Charmes étaient annexe de Florémont et avait Rugney dans sa dépendance. La fondation de l’église remonte à la fin du XIIIe siècle.

Informations sur l'acquisition :

Les archives communales ont fait l’objet d’un premier dépôt en 1938 et 2017.
Historique de conservation :
Les registres d’état civil de l’an X à 1860 ont été détruits lors de la Seconde Guerre mondiale. La collection de l’état civil du Tribunal de Grande Instance peut pallier à ce manque (voir 4 E 92). Les registres de 1860 à 1914 ont été reconstitués.

Conditions d'accès :

Publiable sur internet

Description physique :

Importance matérielle :
10.61
240

Ressources complémentaires :

Archives départementales des Vosges
Fonds anciens
Série B - Cours et juridictions
Série E - Féodalité, communautés d’habitants, familles, état civil, notaires, corporations
* 3 E - Archives des communautés d’habitants avant 1790
* 4 E - État civil (XVIIe s.- 1941)
Série G - Clergé séculier
Fonds modernes (1800-1940)
Série M - Administration générale (1800-1940)
* 3 M - Plébiscites et élections (an VIII-1940)
* 6 M - Recensements de population (1800-1940)
Série O - Administration et comptabilité communales (1800-1940)
* 2 O – Administration communale : dossiers par commune (an X-1940)
* 3 O - Voirie vicinale (1800-1940)
Série P - Finances, cadastre, postes, eaux et forêts (1800-1930)
* 3 P - Cadastre et remembrement dans les Vosges
Série R - Affaires militaires dans les Vosges (1800-1940)
* 6 R - Sapeurs-pompiers
Série T – Enseignement général, affaires culturelles, sports
* 9 T – Commission des Antiquités et des monuments historiques (1904-1961)
* 11 T – Monographies communales des instituteurs des Vosges (1881-1904)
Série U - Justice (1800-1976)
* 4 U - Justices de paix (an X-1972)
Série V - Administration des cultes durant la période concordataire (1802-1940)
* 2 V - Organisation et police du culte catholique (an VII-1906)
* 4 V - Immeubles et bâtiments paroissiaux (an XVIII-1905)
* 5 V – Fabriques (an VI-1913)
* 8 V - Associations cultuelles (application de la loi de Séparation des Églises et de l’État) (1905-1954)
Série X - Assistance et prévoyance sociale (1800-1940)
* 2 X - Bureau de bienfaisance et d’assistance (1790-1957)
Fonds contemporains
Série W - Archives administratives postérieures à 1940
Pour l’orientation, voir l’état des fonds sur http://archives.vosges.fr rubrique « recherche en ligne », puis « Fonds et inventaires à télécharger » et « série contemporaine ». L’état des versements est également disponible en salle de lecture des Archives départementales des Vosges.
Fonds privés
* 1 J - Documents isolés entrés par voie extraordinaire
Fonds iconographiques
* 2 Fi – Cartes et plans
* 4 Fi – collection de cartes postales
* 5 Fi – Collections d’affiches
Fonds des journaux et périodiques nationaux et locaux
* JPN et JPL

Références bibliographiques :

Les ouvrages conservés dans la bibliothèque patrimoniale des Archives départementales des Vosges sont signalés par leurs cotes entre crochets à la fin de la notice. Leurs notices consultables sur le site Internet des Archives départementales des Vosges dans le catalogue de la bibliothèque en ligne : http://archives.vosges.fr.

Almanach civique du département des Vosges, Épinal, Préfecture des Vosges, 1793-1927 [JPL 726].
CALMET (Dom Augustin), Notice de la Lorraine, Nîmes, C. Lacour, 1997, 3 vol., (Rediviva, 3), [reprod. en fac-sim. de l'édition de 1756] [In-4° 1760-1762].
LEPAGE (Henri), Charles CHARTON, Henri HOGARD (ill.), Le Département des Vosges, statistique historique et administrative. Deuxième partie : notice sur les communes, hameaux, censes, etc., du département des Vosges, Nancy, Peiffer, 1845, 560 p. [In-8° 5236].
LOUIS (Léon), Le Département des Vosges, description, histoire, statistique. Tome VI et Tome VII : dictionnaire historique et statistique des communes, hameaux, écarts, fermes, accompagné de plans, Épinal, impr. E. Busy, 1887-1889, 49 p. [In-8° 2178-2179].
MARICHAL (Paul), Dictionnaire topographique du département des Vosges, Paris, 1941 [In-4° 3414].

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD088_Edpt92

Institutions :

Charmes (Vosges)

Archives départementales des Vosges

Liens