Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Inventaire d'archives : Écoles publiques de Voutré1899 W

Sans date

Voir le contexte de la notice

Publication :

Archives départementales de la Mayenne

2012 et 2021

Laval

Informations sur le producteur :

Origine:

Écoles publiques de Voutré

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée

Versement le 05/04/2012

Conditions d'accès :

Statut juridiqueArchives publiques

Communicabilité

Accès selon les délais de communicabilité applicables aux archives publiques prévus aux articles L.213-1 et L.213-2 du code du patrimoine.

Conditions d'utilisation :

Conditions d'utilisation

Reproduction libre lorsque les délais de communicabilité fixés par le code du patrimoine et l'état matériel du document le permettent.

Description physique :

Description physique: Document d'archives

Nombre d'éléments

Nombre d'éléments: 18 articles

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives départementales de la Mayenne

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD053_1899W_BV

Institutions :

Écoles publiques de Voutré

Type de document :

Document d'archives

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