Inventaire d'archives : Prévôté royale de Bouteville.

Date : 1623 - 1790

Contenu :

Cette juridiction est composée de la ville et paroisse de Bouteville ainsi que des paroisses de Malaville, Nonaville, Viville, Ladiville (partie), Jurignac (partie), Eraville, Saint-Palais-du-Né, Saint-Preuil, Segonzac (partie), Gensac la Pallue, Touzac, Mainxe (partie), Lignière (partie), Criteuil (partie), Angle-sur-le-Né, Ambleville (partie), Bonneuil, Pereuil (partie), Moins-Fons, Etriac, Saint-Fort-sur-le-Né et Sonneville.

Cote :

4 B 1 - 23

Publication :

Archives départementales de la Charente

Informations sur le producteur :

producteur: France. Prévôté royale de Bouteville

Informations sur l'acquisition :

Versement

Conditions d'accès :

Librement communicable conformément aux dispositions des articles L. 213-1 et L. 213-2 du Code du Patrimoine.

Conditions d'utilisation :

Photographie sans flash

Langues :

Français

Ressources complémentaires :

2 E 1047, Procuration par haut et puissant seigneu Bernard du Massez, chevalier seigneur du Massez, [...], à Jean Chevraud, procureur au siège présidial d'Angoumois, à l'effet de se transporter [...] et enchérir judiciairement la châtellenie, terre et seigneurie de Bouteville (1593).

Archives départementales de la Charente

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD016-IR-4B

Lieux :

Bouteville (Charente, France)

Thèmes :

Justice et prisons

Type de document :

minute juridictionnelle