Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Inventaire d'archives : Ministère de l'Environnement et du Cadre de vie ; cabinet de Michel d'Ornano : archives de Jacques Laine, conseiller technique

Date : 1978 - 1981

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Titre :

Ministère de l'Environnement et du Cadre de vie ; cabinet de Michel d'Ornano : archives de Jacques Laine, conseiller technique (1978-1981).

Contenu :

Sommaire

Dossiers de M. Laine, conseiller technique. Art 1-2 (JL 1-JL 2) : Dossiers relatifs au budget du ministère de l’Environnement et du Cadre de Vie, 1978-1981

Cote :

19810275/1-19810275/2

Publication :

Archives Nationales

1981

Informations sur le producteur :

Cabinet et services rattachés aux ministres chargés de l'Équipement et du Logement

Localisation physique :

Pierrefitte

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_006191

Personnes :

Laine, Jacques, Ornano, Michel d' (1924-1991)

Institutions :

Cabinet et services rattachés aux ministres chargés de l'Équipement et du Logement

Thèmes :

Type de document :

Fonctions :

action gouvernementale

Activité :

membre de cabinet ministériel, ministre

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