Inventaire d'archives : Affaires forestières landaises (1970-1984) (1142 W)
Contenu :
Présentation du contenu
En particulier, suivi de la chasse de 1978 à 1984.
Publication :
Archives départementales des Landes
2018
Mont-de-Marsan
Informations sur le producteur :
Direction départementale de l'agriculture.. Service forestier.
Biographie ou histoire
En 1965 la Direction départementale des services agricoles devient la Direction départementale de l'agriculture (DDA) puis en 1985 la Direction départementales de l'agriculture et de la forêt (DDAF) qui constituera en 2010 avec l'ancienne Direction départementale de l'équipement, la Direction départementale des territoires et de la mer.
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement (1116 du 17 octobre 1984).
Description :
Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
Articles 1 à 77, 79, 83 à 85, 88 à 95 éliminés en 2018 en application des circulaires de tri parues après le versement aux archives départementales.
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
Librement communicable.
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
La reproduction des documents est soumise au règlement de la salle de lecture et aux conditions de réutilisation des informations publiques des Archives départementales des Landes.
Description physique :
Document d'archives
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 6 articles
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0,50
Ressources complémentaires :
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de l'accès intellectuel: Les Archives départementales des Landes sont responsables de l'accès intellectuel aux archives.
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD040_0001142W
Institutions :
Personnes ou Institutions :
Direction départementale de l'agriculture.. Service forestier.