Inventaire d'archives : ASSISTANTS MATERNELS
Contenu :
Agrément des assistants maternels, cessation : échantillon de dossiers individuels (1996-2003) ; Commission Consultative Paritaire Départementale (1992-2006) ; Dossiers de contentieux (2000-2007).
Cote :
2838W
Publication :
Archives départementales de l'Essonne
2019
Domaine départemental
38 rue du Commandant Arnoux
91730 CHAMARANDE
Informations sur le producteur :
COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICE EXPERTISE MODES D'ACCUEIL
(service versant)COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DES SOLIDARITES / DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / SERVICE ASSISTANTES MATERNELLES
(service producteur)Informations sur l'acquisition :
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 09/07/2018
Description :
Mise en forme :
Chronologique et Alphabétique.
Description physique :
Importance matérielle :
5.2 ml, 52 article(s)
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de l'Essonne
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD091_000221