Inventaire d'archives : Agriculture ; Direction générale de l'alimentation ; Service de la protection des végétaux ; Bureau contrôles phyto-sanitaires
Titre :
Agriculture ; Direction générale de l'alimentation ; Service de la protection des végétaux ; Bureau contrôles phyto-sanitaires (1990-1990)
Contenu :
Sommaire
Art 1-55 (11 DGAL) : Dossiers toxicologiques accompagnant les demandes d'homologation déposées au cours de l'année 1990
Cote :
19910096/1-19910096/55
Publication :
Archives nationales
1991
Informations sur le producteur :
Bureau des contrôles phytosanitaires (service de la protection des végétaux)
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_008041